Circulaires

29/03/2022 - Circulaire 8531 - Organisation du certificat en didactique en philosophie et citoyenneté - Priorité d'inscription pour les membres du personnel bénéficiant des mesures transitoires fixées à l'article 293sexdecies et 293septdecies/17 du décret du 11 avril 2014 - Enseignement organisé par la FWB et réseaux officiel subventionné et libre subventionné de caractère non confessionnel
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8206 du 06/08/2021, 8207 du 06/08/2021 et 8345 du 09/11/2021]

08/02/2022 - Circulaire 8463 - Formation initiale des directeurs - Axe administratif inter-réseaux - Article 10 §3 alinéa 2 du décret du 2 février 2007 fixant le statut des directeurs et directrices dans l'enseignement
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7666 du 15/07/2020]

27/10/2020 - Circulaire 7809 - Circulaire relative aux bonnes pratiques et aux règles à respecter eu égard aux interdictions édictées à l'article 1.7.3-3 du Code de l'enseignement
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 3921 du 06/03/2012 et 4002 du 22/05/2012]

27/01/2020 - Circulaire 7445 - Changements d'affectation dans les fonctions de sélection - Article 80

30/09/2019 - Circulaire 7328 - Changements d'affectation dans les fonctions de promotion - Article 94

21/05/2019 - Circulaire 7144 - WBE - Personnels enseignants - Maîtres et professeurs de religion - Appel pour admission au stage (article 13 de l'arrêté royal du 25 octobre 1971) : Appel aux candidats à une admission au stage dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite,orthodoxe et islamique dans les établissements de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l'année scolaire 2019-2020

06/05/2019 - Circulaire 7109 - WBE - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Appel aux candidats à une admission au stage à une fonction de recrutement du personnel administratif dans les établissements de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l'année scolaire 2019-2020 (article 37 du décret du 12 mai 2004)

26/03/2019 - Circulaire 7060 - «Aide à l'intégration, dérogations au capital-périodes attribué dans les limites des disponibilités budgétaires disponibles» : « Capital-périodes complémentaires » octroyé aux écoles d'enseignement spécialisé pratiquant l'intégration (Article 148 alinéa 6 du Décret du 3/3/2004) - Périodes dérogatoires accordées dans le cadre « Grande distance » (article 133 § 3 et article 148 alinéa 8 du Décret du 3/3/2004) - Année scolaire 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7056 du 21/03/2019]

21/03/2019 - Circulaire 7056 - « Aide à l'intégration, dérogations au capital-périodes attribué dans les limites des disponibilités budgétaires disponibles » : « Capital-périodes complémentaires » octroyé aux écoles d'enseignement spécialisé pratiquant l'intégration (Article 148 alinéa 6 du Décret du 3/3/2004) - Périodes dérogatoires accordées dans le cadre « Grande distance » (article 133 § 3 et article 148 alinéa 8 du Décret du 3/3/2004) -
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6617 du 16/04/2018]

28/02/2019 - Circulaire 7020 - Personnels de l'enseignement organisé par la FWB - WBE - Temporaires prioritaires - Changement d'affectation - Article 33 du statut du 22 mars 1969

28/02/2019 - Circulaire 7014 - Conseil de participation - Article 69 du décret "Missions" du 24 juillet 1997
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 1299 du 07/12/2005]

12/02/2019 - Circulaire 6988 - WBE - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles.
Demande d'extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire - application de l'article 45, §2ter, de l'arrêté royal du 22 mars 1969.
Demande d'octroi d'un complément de prestations - application de l'article 45 §2bis, de l'arrêté royal du 22 mars 1969.

31/01/2019 - Circulaire 6961 - WBE - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles.
Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone.
Article 48 du statut du 22 mars 1969: Fonctions de recrutement

24/01/2019 - Circulaire 6954 - Application de la priorité "encadrement différencié" de l'article 14 du décret du 30 avril 2009 [Màj en date du 11/06/2019]

29/11/2018 - Circulaire 6905 - WBE - membres des personnels: Dispositions relatives à la mise en oeuvre de dispositions transitoires similaires à celles prévues aux articles 266 et 288 du décret "réforme des titres et fonctions" du 11 avril 2014, en faveur des membres du personnel de l'enseignement organisé par la fédération Wallonie-Bruxelles - Accroches cours-fonctions dérogatoires - INFORMATIONS IMPORTANTES
[Cette circulaire complète la circulaire 6678 du 30/05/2018]

28/09/2018 - Circulaire 6844 - Personnels de l'enseignement organisé par la FWB :
Changement d'affectation des membres du personnel nommés à
une fonction de promotion (article 94 de l'arrêté royal du 22
mars 1969)

30/05/2018 - Circulaire 6678 - WBE - Membres des personnels : Dispositions relatives à la mise en oeuvre de dispositions transitoires similaires à celles prévues aux articles 266 et 288 du décret « réforme des titres et fonctions » du 11 avril 2014, en faveur des membres du personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie Bruxelles - INFORMATIONS IMPORTANTES

18/05/2018 - Circulaire 6663 - Appel aux candidats à une admission au stage dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique dans les établissements de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l'année scolaire 2018-2019 (Article 13 - A.R. du 25 octobre 1971)

17/04/2018 - Circulaire 6620 - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Enseignement secondaire de plein exercice - Réforme des grilles-horaires du qualifiant- Régime transitoire (article 17 quater du décret du 05 décembre 2013) - Evaluation

13/03/2018 - Circulaire 6580 - Temporaires prioritaires - Changements d'affectation - Article 33 du statut du 22 mars 1969 - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [màj de l'annexe 3 en date du 16/03/2018]