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19/06/2009 - Circulaire - Formations en cours de carrière - Année scolaire 2009-2010 - Application du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres P.M.S. et à la création d'un institut de la formation en cours de carrière - Brochure d'information
23/04/2009 - Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française
03/03/2009 - Circulaire 2639 - Temporaires prioritaires - Application des articles 33 et 46 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française modifiés par l'article 36 du décret du 17 décembre 2003
20/02/2009 - Circulaire 2635 - Déclarations d'accident du travail et de maladies professionnelles et certificats médicaux d'absence pour les chargés de mission détachés de l'enseignement qui sont occupés dans le Ministère de la communauté française
09/12/2008 - Circulaire - Service de conseil et de soutien pédagogiques - Enseignement secondaire organisé par la Communauté française
15/10/2008 - Circulaire - Service de conseil et de soutien pédagogiques - Enseignement secondaire organisé par la Communauté française
25/09/2008 - Circulaire - Enseignement obligatoire organisé par la Communauté française - coordonnées et compétences territoriales des membres du Service de la vérification comptable
25/09/2008 - Circulaire - Enseignement obligatoire subventionné par la Communauté française - Coordonnées et compétences territoriales des membres du Service de la vérification comptable
18/09/2008 - Circulaire - Service de conseil et de soutien pédagogiques - Enseignement secondaire organisé par la Communauté française
18/09/2008 - Circulaire - Service de conseil et de soutien pédagogiques - Enseignement spécialisé organisé par la Communauté française
12/03/2008 - Circulaire 2225 - Inventaire des situations d'occupation conjointe des bâtiments d'établissements d'enseignement par deux niveaux d'enseignement relevant du même pouvoir organisateur ou de pouvoirs organisateurs différents ou par des établissements d'enseignement et par des tiers - RAPPEL
27/04/2007 - Circulaire 1854 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Nouveaux documents
16/06/2006 - Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française (H.E.)
29/11/2005 - Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Protection des travailleurs contre la fumée de tabac - Arrêté royal du 19/01/2005 - Interdiction de fumer dans les établissements scolaires
19/05/2005 - Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française
24/06/2004 - Circulaire - Adaptation du prix de la pension dans les internats organisé par la Communauté française - Année 2004-2005
14/05/2004 - Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2004/2005
12/03/2004 - Circulaire 766 - Synthèse de transmission électronique des documents administratifs entre le Ministère de la Communauté française, les établissements d'enseignement et assimilés et les Pouvoirs organisateurs
29/04/2003 - Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2003-2004
29/04/2003 - Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2003-2004 (H.E.)
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