- Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française
Document n° 34095
N° imprimerie
2686
Référence
-
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 01/09/2009
au 30/06/2010
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGERS - Service des Affaires pédagogiques
Nom du gestionnaire
Service des Affaires pédagogiques
Personne(s) de contact
Frédéric DEGEE (02/ 690 81 36 - frederic.degee@cfwb.be)
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enseignement obligatoire
-
Christian DUPONT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC (ORD/SPEC) FOND (MAT/PRIM/ORD/SPEC) INT (ORD/SPEC)
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice
