27/04/2007 - Circulaire 1854 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Nouveaux documents
20/04/2007 - Circulaire - Circulaire d'informations générales - Mai 2007
21/03/2007 - Circulaire - Circulaire d'informations générales - Avril 2007
08/03/2007 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en novembre et décembre 2006
30/11/2006 - Circulaire - Buts de football (et sports assimilés) mobiles - Sécurité des installations
24/11/2006 - Circulaire 1684 - COMPLEMENT à la circulaire n° 583 relative aux congé de maternité - congé parental - pauses d'allaitement - congé d'accueil en vue de l'adoption ou de la tutelle officieuse - Mesures de protection de la maternité
18/04/2006 - Circulaire - De l'espace pour les techniques et les sciences - Appel à projets
29/11/2005 - Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Protection des travailleurs contre la fumée de tabac - Arrêté royal du 19/01/2005 - Interdiction de fumer dans les établissements scolaires
24/06/2004 - Circulaire - Adaptation du prix de la pension dans les internats organisé par la Communauté française - Année 2004-2005
14/05/2004 - Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2004/2005
12/03/2004 - Circulaire 766 - Synthèse de transmission électronique des documents administratifs entre le Ministère de la Communauté française, les établissements d'enseignement et assimilés et les Pouvoirs organisateurs
29/04/2003 - Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2003-2004
10/06/2002 - Circulaire - Adaptation du prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2002-2003
03/06/2002 - Circulaire - Dispenses des aspects pratiques du cours d'éducation physique
03/04/2001 - Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2001-2002
01/10/2000 - Circulaire - Standardisation de la présentation des circulaires en matière d'enseignement et de recherche scientifique
15/05/1992 - Circulaire - Circulaire d'informations générales - 1992
10/05/1992 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires et circulaires parus en mars et en avril 1992
15/09/1987 - Circulaire - Pacte scolaire - Subventions - Octroi et utilisation
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