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22/10/2008 - Circulaire - Intervention de la Communauté française visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par ladite Communauté - Pour l'enseignement de promotion sociale - Année scolaire 2008-2009 et suivantes
25/09/2008 - Circulaire - Recommandations relatives à l'application de la nouvelle orthographe et à son enseignement
22/09/2008 - Circulaire - Service général de l'Inspection - Errata à la circulaire 2218 du 5/03/2008 relative à l' offre des principales formations en langues vivantes organisées dans l'enseignement de promotion sociale - Grille de correspondance des unités de formation entre elles et avec le Cadre européen de référence (CECR)
15/09/2008 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2008-2009
15/09/2008 - Circulaire 2451 - Enseignement de promotion sociale - Renseignements annuels : Instructions pour l'année scolaire 2008-2009
05/03/2008 - Circulaire - Service général de l'Inspection - Offre des principales formations en langues vivantes organisées dans l'enseignement de promotion sociale - Grille de correspondance des unités de formation entre elles et avec le cadre européen de référence (CECR)
25/01/2008 - Circulaire - Personnel enseignant de Promotion sociale : Changement d'affectation - Année scolaire 2007-2008 (Réseau : CF)
26/09/2007 - Circulaire 2055 - Modalités de reconnaissance, par le Conseil des études, des capacités acquises pour l'admission dans des unités de formation ou pour la sanction de celles-ci, conformément à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 29 juin 2004 pris en application de l'article 8 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion
13/07/2007 - Circulaire 2816 - Circulaire relative aux dispositions législatives, réglementaires et administratives applicables à l'enseignement de promotion sociale - Outil permettant d'appréhender rapidement les rouages de l'Enseignement de promotion sociale
27/04/2007 - Circulaire 1854 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Nouveaux documents
11/04/2007 - Circulaire informative - Stockage dans les laboratoires de chimie des établissements d'enseignement de récipients contenant de l'acide picrique
23/03/2007 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Procédures d'agrément et d'organisation des actions mises en œuvre dans le cadre de la convention "C.P.N.A.E./C.F." du 14 mars 2000 telle que modifiée
24/01/2007 - Circulaire - Personnel enseignant de Promotion sociale : changement d'affectation - Année scolaire 2006-2007 (Réseau : CF)
14/02/2006 - Circulaire - Application des articles 23 et 24 du Décret du 1er juillet 2005 portant diverses mesures en matière d'enseignement obligatoire et de promotion sociale, d'enseignement supérieur, de promotion de la santé à l'école, de la coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l'accueil extra scolaire, de l'aide à la jeunesse, d'éducation permanente et de fonds budgétaires
29/11/2005 - Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Protection des travailleurs contre la fumée de tabac - Arrêté royal du 19/01/2005 - Interdiction de fumer dans les établissements scolaires
16/06/2004 - Circulaire - Demande de dérogation concernant les membres du personnel non porteurs d'un titre requis ou suffisant du groupe A - Demande d'avis préalable à l'engagement [Réseaux : OS-LS]
12/03/2004 - Circulaire 766 - Synthèse de transmission électronique des documents administratifs entre le Ministère de la Communauté française, les établissements d'enseignement et assimilés et les Pouvoirs organisateurs
11/10/2002 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Modalités d'exemption du droit d'inscription des membres du personnel des établissements d'enseignement s'inscrivant dans les formations de l'enseignement de promotion sociale
17/07/2002 - Circulaire - Documents à transmettre aux membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Année scolaire 2002-2003
25/02/2002 - Circulaire - Rémunération des maîtres de stage dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire, ordinaire, spécial et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française
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