- Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Procédures d'agrément et d'organisation des actions mises en œuvre dans le cadre de la convention "C.P.N.A.E./C.F." du 14 mars 2000 telle que modifiée
Document n°
31825
Date d'édition
N° imprimerie
1815
Référence
Circulaire PS 423/07
Validité
A partir du 01/01/2007
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
Service gestionnaire
AGERS - Administration de l’enseignement de promotion sociale
Nom du gestionnaire
AGERS - Admin. Ens. prom. sociale
Personne(s) de contact
Nicole SCHETS (02/690 87 30 - fax : 87 32)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e)
-
Jean-Pierre HUBIN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC)
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