- Circulaire 2451 - Enseignement de promotion sociale - Renseignements annuels : Instructions pour l'année scolaire 2008-2009

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
33453
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
2451
Référence
PS 434/08
Validité
A partir du 01/09/2008 au 30/06/2009 [Année scolaire 2008-2009]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
(434)
Service gestionnaire
AGERS - DGENORS
Nom du gestionnaire
AGERS - DGENORS
Personne(s) de contact
Françoise CAZENAVETTE (02/690 87 12 - françoise.cazenavette@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFMANN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
TOUS NIV PROMSOC
Niveau(x) d'étude
Horaire(s)
Est modifié par
36614 [18/07/2011]
Circulaire 3664 - Instructions administratives relatives à la constitution et à la tenue des dossiers et des fiches des élèves et étudiants de l'enseignement de promotion sociale ainsi qu'à la tenue du registre matricule, du registre des droits d'inscription et des registres de présence - à partir du 1er septembre 2011
(Réseaux : Tous)
Est abrogé par
43423 [21/08/2017]
Circulaire 6313 - Enseignement de promotion sociale - Renseignements annuels : Instructions pour l'année scolaire/académique 2017-2018
[Cette circulaire abroge les circulaires 1182 (PS 415/05) du 07/07/2005, 2451 (PS 434/08) du 15/09/2008 et 2836 du 13/08/2009]
Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes connexes

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Thèmes
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