Circulaires

26/10/2023 - Circulaire 9095 - Médecine du travail - Documents relatifs aux listes du personnel - Mise à jour des tableaux reprenant le personnel soumis et non soumis à la Médecine du Travail
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8736 du 22/09/2022]

07/09/2023 - Circulaire 9022 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule et des droits d'inscription et aux registres de présence dans l'Enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8710 du 05/09/2022 et 8724 du 15/09/2022]

26/07/2023 - Circulaire 8999 - Rentrée scolaire 2023-2024 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement de Promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8650 du 23/06/2022]

02/06/2022 - Circulaire 8608 - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles pour couvrir les coûts de maintien de l'offre d'enseignement à la suite des inondations du mois de juillet 2021

16/07/2021 - Circulaire 8196 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS-APE autres que les puériculteurs(trice)s de l'enseignement fondamental ordinaire pour l'année 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7711 du 27/08/2020]

22/12/2020 - Circulaire 7891 - Directives relatives à l'engagement de personnels APE alpha dans l'enseignement de Promotion sociale pour l'année 2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7423 du 10/01/2020]

21/12/2020 - Circulaire 7889 - Directives relatives à l'engagement de personnels PART-APE dans l'enseignement de Promotion sociale en Région wallonne pour l'année 2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7424 du 10/01/2020]

15/09/2020 - Circulaire 7743 - Directives relatives à l'engagement de personnels PART-APE (ex-PTP) dans l'enseignement de Promotion sociale pour l'année scolaire 2020 (période du 01/09/2020 au 31/12/2020)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7424 du 10/01/2020]

02/09/2020 - Circulaire 7723 - Notoriété professionnelle ou scientifique dans les Hautes Ecoles organisées et subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale (type court et type long)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6290 du 03/08/2017]

27/07/2020 - Circulaire 7679 - Rentrée scolaire 2020-2021 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement de promotion sociale - ERRATUM du 24/08/2020 : Modification de la circulaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7242 du 17/07/2019]

24/03/2020 - Circulaire 7521 - Administration générale de l'Enseignement : Crise du Covid 19 : Mesures prises pour assurer la continuité du Service public [ANNUAIRE DES SERVICES ET DES PERSONNES-RESSOURCES AU SEIN DE L'AGE]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7508 du 13/03/2020 et 7509 du 13/03/2020]

10/01/2020 - Circulaire 7423 - Directives relatives à l'engagement de personnels APE alpha dans l'enseignement de promotion sociale pour l'année 2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6921 du 19/12/2018]

10/01/2020 - Circulaire 7424 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP dans l'enseignement de promotion sociale en Région wallonne pour l'année 2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6922 du 19/12/2018]

04/02/2019 - Circulaire 6971 - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6281 du 14/07/2017]

19/12/2018 - Circulaire 6922 - Directives relatives à l'engagement de personnel PTP dans l'enseignement de promotion sociale en Région wallonne pour l'année 2019
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6468 du 15/12/2017]

21/08/2017 - Circulaire 6313 - Enseignement de promotion sociale - Renseignements annuels : Instructions pour l'année scolaire/académique 2017-2018
[Cette circulaire abroge les circulaires 1182 (PS 415/05) du 07/07/2005, 2451 (PS 434/08) du 15/09/2008 et 2836 du 13/08/2009]

20/07/2016 - Circulaire 5830 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement de Promotion sociale - Année scolaire 2016-2017 [Réseaux : LS - OS - Niveau : PROMSOC]

09/12/2013 - Circulaire 4653 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP dans l'enseignement de promotion sociale en Région wallonne pour l'année 2014

28/06/2013 - Circulaire 4478 - Organisation de la rentrée scolaire 2013-2014 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement de promotion sociale organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4061 du 18/06/12]

19/02/2013 - Circulaire - Erratum à la circulaire n°4079 du 05/07/2012 concernant la constitution des dossiers administratifs et pécuniaires des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale