Circulaires

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

26/10/2023 - Circulaire 9094 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements d'enseignement de promotion sociale par vérificateur population
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8755 du 10/10/2022]

17/11/2022 - Circulaire 8771 - Modalités relatives à la justification et au contrôle de l'utilisation des subventions de fonctionnement dans l'Enseignement de promotion sociale

10/10/2022 - Circulaire 8755 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements d'enseignement de promotion sociale par vérificateur population
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8308 du 08/10/2021]

08/10/2021 - Circulaire 8308 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements d'enseignement de promotion sociale par vérificateur population
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7694 du 20/08/2020]

21/12/2020 - Circulaire 7888 - Modalités de justification et de contrôle de l'utilisation des subventions de fonctionnement

20/08/2020 - Circulaire 7694 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements d'enseignement de promotion sociale par vérificateur
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7289 du 04/09/2019]

19/08/2020 - Circulaire 7690 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7224 du 08/07/2019]

19/05/2020 - Circulaire 7593 - Coronavirus : Consignes relatives à la vérification et au comptage 19-20 dans les internats

04/09/2019 - Circulaire 7289 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements d'enseignement de promotion sociale par vérificateur
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6284 du 08/05/2018]

23/04/2019 - Circulaire 7091 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission pour la Direction de la Vérification - Référence DGEO 069
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6949 du 22/01/2019]

11/09/2017 - Circulaire 6342 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements de l'enseignement de promotion sociale par vérificateur [Cette circulaire remplace la circulaire 4615 du 25/10/2013]

25/10/2013 - Circulaire 4615 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements d'enseignement de promotion sociale par vérificateur [Cette circulaire remplace la circulaire 3358 du 05/11/2010]

12/09/2011 - Circulaire - Coordonnées et compétences territoriales des membres du Service de Vérification comptable relevant de l'Enseignement obligatoire

05/11/2010 - Circulaire - Composition de la Direction de l'enseignement de promotion sociale - Répartition des établissements par vérificateur

15/09/2010 - Circulaire - Erratum à la circulaire 3227 du 20/07/2010 - Fixation des tarifs journaliers et mensuels des pensions des élèves internes - Enseignement obligatoire spécialisé
(Réseau: CF)

13/08/2009 - Circulaire 2836 - Documents à transmettre aux services d'inspection et de vérification de l'enseignement de promotion sociale

25/09/2008 - Circulaire - Enseignement obligatoire organisé par la Communauté française - coordonnées et compétences territoriales des membres du Service de la vérification comptable

25/09/2008 - Circulaire - Enseignement obligatoire subventionné par la Communauté française - Coordonnées et compétences territoriales des membres du Service de la vérification comptable

07/09/1990 - Circulaire - Documents à adresser au service de vérification - Dispositions applicables à partir du 1er septembre 1990 [REF. : RG/JG/12]