- Circulaire - Documents à adresser au service de vérification - Dispositions applicables à partir du 1er septembre 1990 [REF. : RG/JG/12]
Document n°
15707
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
RG/JG/12
Validité
A partir du 01/09/1990
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Deutschsprachige Gemeinschaft - Enseignement de promotion sociale
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) d'administration
-
Roland GAIGNAGE
Remarques
La circulaire RG/JG/11 du 30/08/1990 porte le num. CDA 47991
Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC)
» Organisation générale - (PROMSOC)
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