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- Circulaire 7289 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements d'enseignement de promotion sociale par vérificateur
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6284 du 08/05/2018]

Document n° 46539

N° imprimerie
7289
Référence
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Date de Moniteur
-
Page Moniteur
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Validité
A partir du 20/08/2019
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - Direction de l'Enseignement de promotion sociale - Service de la Vérification // Service du Secrétariat permanent du Conseil général de l'EPS
Nom du gestionnaire
AGE - DGESVR
Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) f.f. / a.i. - Etienne GILLIARD
Remarques
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Niveau(x) et service(s)
PROMSOC SEC ALT SUP SPEC
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Précédentes versions du PDF
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