Circulaires

22/09/2022 - Circulaire n°84 - La publicité de l'administration : Comment traiter une demande de copie ou de consultation d'un document administratif ? [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n°18 du 18/05/1995]

27/02/2020 - Circulaire 7418 - Programme ateliers

22/01/2016 - Circulaire 5574 - Mise en production dans l'application informatique «DDRS» de l'onglet relatif aux déclarations de risques sociaux - Secteur chômage
[Complète les circulaires 5498 du 26/11/2015 et 5534 du 17/12/2015]

13/01/2012 - Circulaire - Changement d'appellation : Le réseau d'enseignement organisé par la Communauté française devient Le réseau d'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

04/12/2007 - Circulaire - Programmation sociale 2007

22/11/2007 - Circulaire - Lettre de mission des coordonnateurs de zones

01/09/2007 - Circulaire - Médecine du Travail - Documents relatifs aux listes du personnel

29/06/2007 - Circulaire - Appel aux candidatures pour l'octroi d'un mandat de directeur à pourvoir dans deux Ecoles supérieures des Arts de la Communauté française : l'INSAS et le Conservatoire royal de Bruxelles

11/05/2007 - Circulaire 1869 - Personnel technique temporaire, stagiaire et définitif des centres psycho-médico-sociaux et personnel administratif et personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Evaluations

02/05/2007 - Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service des centres psycho-médico-sociaux organisé par la Communauté française - Nouveaux documents

02/05/2007 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en janvier et février 2007

27/04/2007 - Circulaire 1854 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Nouveaux documents

20/04/2007 - Circulaire - Circulaire d'informations générales - Mai 2007

08/03/2007 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en novembre et décembre 2006

30/11/2006 - Circulaire - Buts de football (et sports assimilés) mobiles - Sécurité des installations

24/11/2006 - Circulaire 1684 - COMPLEMENT à la circulaire n° 583 relative aux congé de maternité - congé parental - pauses d'allaitement - congé d'accueil en vue de l'adoption ou de la tutelle officieuse - Mesures de protection de la maternité

29/11/2005 - Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Protection des travailleurs contre la fumée de tabac - Arrêté royal du 19/01/2005 - Interdiction de fumer dans les établissements scolaires

01/10/2000 - Circulaire - Standardisation de la présentation des circulaires en matière d'enseignement et de recherche scientifique

15/05/1992 - Circulaire - Circulaire d'informations générales - 1992

10/05/1992 - Circulaire - Textes légaux, réglementaires et circulaires parus en mars et en avril 1992