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18/04/2014 - Circulaire 4804 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2014-2015 dans l'enseignement de promotion sociale libre subventionné - Articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
07/04/2014 - Circulaire 4796 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2014-2015 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire remplace la circulaire n°4393 du 23 avril 2013]
31/03/2014 - Circulaire 4791 - Jardin botanique Meise
05/03/2014 - Circulaire 4757 - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone de l'enseignement de Promotion sociale Article 48 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 : Fonctions de recrutement
04/03/2014 - Circulaire 4756 - Formation initiale des directeurs - Volet propre à l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles
07/02/2014 - Circulaire 4726 - Déroulement du stage du directeur dans l'enseignement officiel subventionné : Accès, durée, modalités d'évaluation et voies de recours - dispositions nouvelles introduites par le décret du 17 octobre 2013 modifiant diverses dispositions en matière d'enseignement obligatoire et de promotion sociale (OS)
07/02/2014 - Circulaire 4727 - Déroulement du stage du directeur dans l'enseignement libre subventionné : Accès, durée, modalités d'évaluation et voies de recours - Dispositions nouvelles introduites par le décret du 17 octobre 2013 modifiant diverses dispositions en matière d'enseignement obligatoire et de promotion sociale (LS)
07/02/2014 - Circulaire 4733 - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone de l'enseignement de Promotion sociale - Fonctions de sélection et de promotion - Articles 80 et 94 de l'arrêté royal du 22 mars 1969
29/01/2014 - Circulaire 4700 - Recours contre les décisions des Conseils des études et des jurys dans l'enseignement de promotion sociale
18/12/2013 - Circulaire 4663 - Enseignement de promotion sociale - Actions cofinancées par les fonds européens : Révision des coûts périodes [Cette circulaire modifie la circulaire n° 1860 du 08/05/2007]
16/12/2013 - Circulaire 4658 - Colloque : Filles-Garçons : Une même école ? - Promouvoir l'égalité des garçons et des filles à l'école : Un module de formation initiale et continuée à destination des enseignant(e)s et des futur(e)s enseignant(e)s
09/12/2013 - Circulaire 4653 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP dans l'enseignement de promotion sociale en Région wallonne pour l'année 2014
05/12/2013 - Circulaire 4649 - Directives relatives à l'engagement de personnels APE alpha dans l'enseignement de promotion sociale, pour l'année civile 2014 [Niveau : PROMSOC]
05/12/2013 - Circulaire 4652 - Droit d'inscription spécifique (DIS), à charge des étudiants étrangers, dans l'enseignement de promotion sociale : Catégories soumises ou exemptées du DIS et procédure de recouvrement des créances [Cette circulaire remplace la circulaire 3898 du 20/02/2012]
25/10/2013 - Circulaire 4615 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements d'enseignement de promotion sociale par vérificateur [Cette circulaire remplace la circulaire 3358 du 05/11/2010]
21/10/2013 - Circulaire 4609 - Création d'un cadre statutaire pour les activités d'expertise pédagogique et technique - Décret du 20 juin 2013 portant diverses mesures en matière d'enseignement de promotion sociale, définissant ses organes de pilotage et intégrant l'e-learning dans son offre d'enseignement (M.B. du 23 juillet 2013)
10/10/2013 - Circulaire 4597 - Transport en commun : Réduction sur l'abonnement en Région de Bruxelles-Capitale et en Région Wallonne [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires n° 4281, 4282 et 4283 du 29/01/2013]
08/10/2013 - Circulaire 4595 - Module de formation «Filles-garçons : une même école ?» - La question du genre dans la formation des enseignant(e-s)
04/10/2013 - Circulaire 4591 - Journée découverte de bonnes pratiques pédagogiques en lien avec les nouvelles technologies dans le cadre de «2013 - Année des Compétences»
02/10/2013 - Circulaire 4585 - Modèle de règlement de travail - Enseignement de promotion sociale (Réseau : OS)
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