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30/01/2020 - Circulaire 7449 - Prévention de la maltraitance : Fiche d'information aux professionnels de l'enfance et de la jeunesse
14/10/2019 - Circulaire 7348 - Journée d'étude - Mémoire et justice comme facteurs de prévention : comment mieux lutter contre la banalisation et/ou le relativisme des crimes de droit international ?
25/04/2019 - Circulaire 7097 - (Cyber)harcèlement et violence scolaire - Appel à projets 2019-2020 (Afin de soutenir et valoriser des initiatives proposées par les établissements scolaires, la présente circulaire détaille l'appel à projet pour l'année 2019-2020 concernant la lutte contre le (cyber)harcèlement et la violence à l'école) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6629 du 27/04/2018]
09/04/2018 - Circulaire 6606 - Stratégie de prévention de la tuberculose en milieu étudiant 2017- 2022
16/02/2018 - Circulaire 6542 - Formation de base des Conseillers en prévention
12/10/2017 - Circulaire 6399 - Accidents du travail - Transfert des données à caractère personnel vers le SIPPT (Service Interne pour la Protection et la Prévention au Travail) [Annule et remplace la circulaire 6335 du 05/09/2017]
05/09/2017 - Circulaire 6335 - Accidents du travail - Transfert des données à caractère personnel vers le SIPPT (Service Interne pour la Protection et la Prévention au Travail)
21/12/2016 - Circulaire 5996 - Formation de base des Conseillers en prévention
10/08/2016 - Circulaire 5833 - Guide de procédure pour l'application des mesures relatives à la prévention des risques psychosociaux au travail, dont notamment la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail
04/03/2016 - Circulaire 5643 - Mesures de contention et d'isolement dans l'enseignement
02/03/2016 - Circulaire 5637 - Sécurité/hygiène : Utilisation des pesticides en Région de Bruxelles-Capitale
22/11/2015 - Circulaire 5494 - Fermeture des écoles d'enseignement maternel, primaire et secondaire et des académies ce lundi 23 novembre 2015
02/10/2013 - Circulaire 4586 - Modèle de règlement de travail - ESAHR (Réseau : OS)
24/05/2013 - Circulaire - La suspension préventive dans l'enseignement officiel subventionné (Réseau : OS) [Remplace la circulaire du 9 décembre 1998 - n° CDA 22625]
24/05/2013 - Circulaire - La suspension préventive dans l'enseignement libre subventionné (Réseau : LS) [Remplace la circulaire du 9 décembre 1998 - n° CDA 22632]
31/05/2012 - Circulaire - Formation de base des Conseillers en prévention (Réseau : FWB)
25/11/2011 - Circulaire 3802 - Guide de procédure face à la violence, au harcèlement moral ou sexuel au travail - Loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail (Réseau : CF)
26/09/2011 - Circulaire 3742 - Etablissements scolaires et assimilés - Arrêté royal du 15/12/2010 relatif aux premiers secours dispensés aux travailleurs victimes d'un accident ou d'un malaise (Réseaux : CF)
02/09/2011 - Circulaire 3704 - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement artistique subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'Enseignement secondaire artistique subventionné ESAHR et plein exercice - Année 2011-2012 (Réseaux : OS-LS - Niveaux : ART - ESAHR - SEC PE/SEC HR)
06/09/2010 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement artistique subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement secondaire artistique subventionné ESAHR et plein exercice - Année scolaire 2010-2011 (Réseaux : OS-LS - Niveaux : ART - ESAHR - SEC PE/SEC HR)
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