Circulaires

07/08/2024 - Circulaire 9336 - Appel à candidatures pour la fonction de Responsable du Service Général des Affaires pédagogiques et réglementaires - DG du Pilotage et des Affaires pédagogiques et Service général des Affaires pédagogiques et règlementaires [RÉF. : REC 24 047]

10/10/2023 - Circulaire 9078 - Décret «Open Access» : Objectifs et obligations en particulier concernant l'archivage numérique

20/09/2016 - Circulaire 5882 - Circulaire relative à l'Action en front commun syndical du 29 septembre 2016

24/09/2015 - Circulaire 5421 - Modification de la réglementation relative au droit aux allocations d'insertion après la fin des études et formulaires à compléter par les établissements d'enseignement supérieur de plein exercice

16/06/2014 - Circulaire 4880 - Circulaire relative à l'enseignement supérieur inclusif [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3841 du 5 janvier 2012]

13/09/2013 - Circulaire 4560 - Circulaire relative aux données à communiquer à l'Office National des Allocations Familiales des Travailleurs Salariés (ONAFTS) relatives aux inscriptions des élèves/étudiants de plus de 18 ans

29/08/2013 - Circulaire 4520 - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'Enseignement Supérieur Artistique Subventionné [Circulaire de rentrée des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement supérieur artistique subventionnés] (Réseaux : OS-LS)

31/05/2010 - Circulaire - Elections fédérales du 13 juin 2010 - Organisation des examens

23/09/2008 - Circulaire - Année préparatoire à l'Enseignement Supérieur Artistique organisée par l'ENSAV La Cambre

30/04/2004 - Circulaire - Enseignement supérieur Artistique - Minerval - Droit d'inscription - Année académique 2004-2005

26/05/2003 - Circulaire - Enseignement supérieur artistique - Année académique 2003-2004 - Minerval - Droit d'inscription - Année scolaire 2003-2004