- Circulaire 9078 - Décret «Open Access» : Objectifs et obligations en particulier concernant l'archivage numérique

Document n° 50858

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9078
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Validité
A partir du 10/10/2023
Est modifié par

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Est abrogé par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence
45142 [03/05/2018]
Décret visant à l'établissement d'une politique de libre accès aux publications scientifiques (open access)
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre // AGE -DG de l'Enseignement supérieur, de l'Ens. tout au long de la vie et de la Recherche scientifique - Dir. de la Recherche scientifique (AGE-DGESVR-DRS) // Direction des affaires académiques (ARES)
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
florence.vandendorpe@cfwb.be - claude.pecheux@ares-ac.be
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement supérieur - Françoise BERTIEAUX
Remarques
Florence VANDENDORPE (02/690.86.57 - florence.vandendorpe@cfwb.be) - Claude PECHEUX (02/225.45.30 - claude.pecheux@ares-ac.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SUP ART ESA - SUP NON UNIV HE - SUP UNIV
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement supérieur (SUP) » Textes communs (Ens. universitaire et non universitaire) (SUP)
Enseignement supérieur (SUP) » Enseignement non universitaire (SUP)
Enseignement supérieur (SUP) » Enseignement universitaire (SUP)
Enseignement supérieur (SUP) » Recherche scientifique (SUP)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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