- Circulaire 9078 - Décret «Open Access» : Objectifs et obligations en particulier concernant l'archivage numérique
Document n° 50858
N° imprimerie
9078
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 10/10/2023
Est modifiée par
Est abrogée par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre // AGE -DG de l'Enseignement supérieur, de l'Ens. tout au long de la vie et de la Recherche scientifique - Dir. de la Recherche scientifique (AGE-DGESVR-DRS) // Direction des affaires académiques (ARES)
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
florence.vandendorpe@cfwb.be - claude.pecheux@ares-ac.be
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enseignement supérieur
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Françoise BERTIEAUX
Remarques
Florence VANDENDORPE (02/690.86.57 - florence.vandendorpe@cfwb.be) - Claude PECHEUX (02/225.45.30 - claude.pecheux@ares-ac.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SUP ART ESA - SUP NON UNIV HE - SUP UNIV
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Est référencée par
Est indiquée comme circulaire connexe par
Mots-clés liés
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Thèmes
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Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
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