- Circulaire 4880 - Circulaire relative à l'enseignement supérieur inclusif [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3841 du 5 janvier 2012]

Document n°
39940
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Date d'édition
N° imprimerie
4880
Référence
-
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGENORS - Service général de la Règlementation et de la Recherche scientifique
Nom du gestionnaire
AGERS - DGENORS
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement supérieur - Jean-Claude MARCOURT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SUP ART
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

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Est abrogé par

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Modifie

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Abroge
36891 [05/01/2012]
Circulaire 3841 - Aménagement des cursus et des évaluations au profit des étudiants en situation de handicap inscrits dans les Hautes Ecoles - Année académique 2011-2012
Type : Abrogation
Textes de référence
30944 [30/06/2006]
Décret modernisant le fonctionnement et le financement des hautes écoles
39922 [30/01/2014]
Décret relatif à l'enseignement supérieur inclusif
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Art
Expressions liées
Thèmes
Enseignement supérieur (SUP) » Textes communs (Ens. universitaire et non universitaire) (SUP)
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Enseignement supérieur (SUP) » Enseignement universitaire (SUP)
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