Aller au contenu principal

- Circulaire 4880 - Circulaire relative à l'enseignement supérieur inclusif [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3841 du 5 janvier 2012]

Document n° 39940

N° imprimerie
4880
Référence
-
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
-
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGERS - DGENORS - Service général de la Règlementation et de la Recherche scientifique
Nom du gestionnaire
AGERS - DGENORS
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement supérieur - Jean-Claude MARCOURT
Remarques
-
Niveau(x) et service(s)
SUP ART
Service(s)
-
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Précédentes versions du PDF
-