- Circulaire 4880 - Circulaire relative à l'enseignement supérieur inclusif [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3841 du 5 janvier 2012]

Document n° 39940

Consulter le texte (PDF)
N° imprimerie
4880
Référence
-
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
-
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
36891 [05/01/2012]
Circulaire 3841 - Aménagement des cursus et des évaluations au profit des étudiants en situation de handicap inscrits dans les Hautes Ecoles - Année académique 2011-2012
Type : Abrogation
Textes de référence
30944 [30/06/2006]
Décret modernisant le fonctionnement et le financement des hautes écoles
39922 [30/01/2014]
Décret relatif à l'enseignement supérieur inclusif
Textes dépendants
Textes connexes

-

Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGERS - DGENORS - Service général de la Règlementation et de la Recherche scientifique
Nom du gestionnaire
AGERS - DGENORS
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement supérieur - Jean-Claude MARCOURT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SUP ART
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
Art
Expressions liées
Thèmes
Enseignement supérieur (SUP) » Textes communs (Ens. universitaire et non universitaire) (SUP)
Enseignement supérieur (SUP) » Enseignement non universitaire (SUP)
Enseignement supérieur (SUP) » Enseignement universitaire (SUP)
Enseignement supérieur (SUP) » Organisation générale (SUP)
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC