Circulaires

31/03/2025 - Circulaire 9477 - Le Conseil de participation en pratique
[ERRATUM du 31/03/2025]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9264 du 24/05/2024]

19/02/2025 - Circulaire 9440 - Dispositions relatives à l'organisation des épreuves externes certificatives « CE1D » et « CESS » de l'année scolaire 2024-2025 [ERRATUM du 19/05/2025 - Correction concernant le déroulement du CE1D français]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9188 du 11/03/2024]

17/06/2024 - Circulaire 9284 - Examens de connaissance du français - Session 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8947 du 14/06/2023]

13/09/2023 - Circulaire 9030 - Webinaire de présentation des résultats de l'enquête PIRLS 2021

17/01/2022 - Circulaire 8435 - Règles applicables en matière de précompte professionnel pour les membres des Personnels de l'Enseignement de la Communauté française ayant la double nationalité belgo-française et résidant en France

10/09/2021 - Circulaire 8254 - Dates de passation des épreuves externes certificatives pour l'année scolaire 2021-2022 et compétences évaluées dans le cadre des évaluations externes certificatives liées à l'octroi du certificat d'enseignement secondaire supérieur (CESS) pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7742 du 14/09/2020]

01/09/2021 - Circulaire 8242 - Information à destination des écoles concernant l'élaboration de leur plan de pilotage
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7434 du 15/01/2019]

17/03/2021 - Circulaire 8023 - Coronavirus Covid-19 : Continuité des opérations statutaires dans l'enseignement libre subventionné - Mesures d'assouplissement pour l'année scolaire 2020-2021 [RES : LS]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7678 du 24/07/2020]

10/03/2021 - Circulaire 8007 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Circulaire relative à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française de pouvoirs spéciaux n°56 du 11 février 2021 portant diverses mesures relatives à l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit et à l'octroi de subventions exceptionnelles à l'ESAHR pour faire face aux dépenses liées à la crise COVID

14/09/2020 - Circulaire 7742 - Dates de passation des épreuves externes certificatives pour l'année scolaire 2020-2021 et compétences évaluées dans le cadre des évaluations externes certificatives liées à l'octroi du certificat d'enseignement secondaire supérieur (CESS) pour les années scolaires 2020-2021, 2021-2022 et 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7287 du 04/09/2019]

13/07/2020 - Circulaire 7663 - Coronavirus Covid-19 : Application du congé parental corona aux membres des personnels de l'enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés ou subventionnés par la Communauté française (2ème édition)

19/08/2019 - Circulaire 7268 - Concours sur le thème de la chanson d'expression française - « Les Quartz de la Chanson » - à destination des classes des deuxième et troisième degrés de l'enseignement secondaire en Fédération Wallonie-Bruxelles

28/03/2019 - Circulaire 7063 - Appel aux candidatures pour l'octroi d'un mandat de directeur(rice) de domaine pour la musique, prenant cours le 1er septembre 2019, à pourvoir dans une école supérieure des arts de la Communauté française, à savoir le Conservatoire Royal de Liège

20/11/2018 - Circulaire 6895 - Directives applicables en matière de vérification et de paiement du droit d'inscription spécifique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française
[Cette circulaire abroge les circulaires 3867 du 06/02/2012 et 2922 du 21/10/2009]

15/02/2017 - Circulaire 6062 - Circulaire relative à «Echange d'enseignants entre les communautés française, flamande et germanophones»

10/03/2016 - Circulaire 5647 - Reconduction automatique de l'affectation prioritaire d'un enseignant ayant bénéficié de l'application de l'article 14 du décret du 30 avril 2009 organisant un encadrement différencié au sein des établissements scolaires de la Communauté française afin d'assurer à chaque élève des chances égales d'émancipation sociale dans un environnement pédagogique de qualité

20/08/2015 - Circulaire 5376 - Humanités artistiques (articles 23 et 23bis du décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française) - Grilles horaires

25/06/2015 - Circulaire 5323 - Décret du 20 novembre 2014 modifiant le décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française

19/03/2015 - Circulaire 5214 - Procédure d'octroi d'une intervention financière de la Communauté française relative au Programme Prioritaire de Travaux (PPT) en faveur des bâtiments scolaires

03/07/2014 - Circulaire 4922 - Humanités artistiques (articles 23 et 23bis du décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française) - Grilles horaires (Année scolaire 2014-2015)