- Circulaire 5323 - Décret du 20 novembre 2014 modifiant le décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française

Document n°
40593
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Date d'édition
N° imprimerie
5323
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2015
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DG des Personnels de l’Enseignement subventionné (AGE – DGPES - SGSCC) / AGE – DGENORS - Direction de l’Enseignement secondaire artistique à horaire réduit (AGE – DGENORS)
Nom du gestionnaire
AGE – DGENORS / DGPES - SGSCC
Personne(s) de contact
A. DETREZ (02/690 87 04 - alain.detrez@cfwb.be) – C BEGUIN (02/413 33 19)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFFMANN
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ART HOR RED - ESAHR
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
22233 [02/06/1998]
Décret organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
28769 [31/03/2004]
Décret définissant l'enseignement supérieur, favorisant son
intégration dans l'espace européen de l'enseignement supérieur
et refinançant les universités
32084 [15/06/2007]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la correspondance de grades académiques de master à finalité didactique avec les grades académiques visés dans les dispositions en matière de titres requis dans l'enseignement
32146 [06/07/2007]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste de correspondance entre les anciens grades et les nouveaux grades académiques délivrés par les établissements d'enseignement supérieur de plein exercice, à l'exception des universités
39681 [07/11/2013]
Décret définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études
40993 [20/11/2014]
Décret modifiant le décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Art
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Thèmes
Enseignement artistique (ART) » Enseignement artistique - Généralités (ART)
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Enseignement artistique (ART) » Organisation générale (ART)
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