Circulaires

22/12/2023 - Circulaire 9120 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en transport en commun public et / ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6798 du 31/08/2018]

01/09/2023 - Circulaire 9014 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en transport en commun public et / ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 6798 du 31/08/2018 et 7234 du 11/07/2019]

23/08/2022 - Circulaire 8688 - RAPPEL - Appels à projets 2022-2023 à destination des écoles : - Démocratie scolaire et activités citoyennes - Alimentation saine - Gestes qui sauvent - Prévention des assuétudes - Séance d'information relative à la prise en main et à l'utilisation de la plateforme SUBside
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8676 du 14/07/2022]

02/12/2021 - Circulaire 8373 - Indemnité forfaitaire de 100 euros pour l'utilisation d'outil informatique privé à des fins professionnelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7879 du 17/12/2020]

24/06/2021 - Circulaire 8157 - Gratuité scolaire en maternelle : Utilisation de la subvention spécifique et campagne de communication pour la rentrée 2021
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7134 du 17/05/2019]

21/12/2020 - Circulaire 7888 - Modalités de justification et de contrôle de l'utilisation des subventions de fonctionnement

17/12/2020 - Circulaire 7879 - Indemnité forfaitaire de 100 EUR pour l'utilisation d'outil informatique privé à des fins professionnelles
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7387 du 27/11/2019]

05/06/2020 - Circulaire 7606 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en transport en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 6797 du 31/08/2018, 6798 du 31/08/2018, 6820 du 13/09/2018 et 7234 du 11/07/2019]

15/05/2020 - Circulaire 7584 - Coronavirus Covid-19 : Distribution des masques aux établissements
[Màj en date du 15/05/2020 : la durée d'utilisation des masques chirurgicaux est de 4 heures maximum]
[Màj de la circulaire le 16/05/2020 + NOUVELLES ANNEXES 3 ET 4 + 5 Supports visuels concernant l'utilisation des masques & les règles d'hygiène]
[Màj en date du 20/05/2020 : Correction de l'annexe 1 - La durée d'utilisation des masques chirurgicaux est de 4 heures maximum]

08/05/2020 - Circulaire 7571 - Coronavirus Covid-19: Distribution de matériel de protection et de gel hydro-alcoolique

27/11/2019 - Circulaire 7387 - Indemnité forfaitaire de 100 EUR pour l'utilisation d'outil informatique privé à des fins professionnelles

10/10/2019 - Circulaire 7342 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement secondaire spécialisé de forme 3 - Année scolaire 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6871 du 24/10/2018]

09/10/2019 - Circulaire 7337 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire spécialisé - Types 1, 2, 3, 4, 5 et 8 - Année scolaire 2019-2020

30/09/2019 - Circulaire 7322 - Dispositif anti-blanchiment - Obligations pour les ASBL/AISBL/fondations de déclarer les «bénéficiaires effectifs» (UBO) de leur organisation (Description des obligations pour les ASBL liées au dispositif anti-blanchiment) [Erratum du 01/10/2019 : Ajout du manuel d'utilisation de l'application UBO]

11/07/2019 - Circulaire 7234 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en transport en commun public et / ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 6798 du 31/08/2018]

20/05/2019 - Circulaire 7137 - Sécurité / Hygiène : Laboratoires de biologie Utilisation de matériel corporel humain et culture des microorganismes associés

24/10/2018 - Circulaire 6869 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire spécialisé de Wallonie-Bruxelles Enseignement - Types 1, 2, 3, 4, 5 et 8 - Année scolaire 2018-2019
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6402 du 18/10/2017]

24/10/2018 - Circulaire 6871 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement secondaire spécialisé de forme 3 de Wallonie-Bruxelles Enseignement - Année scolaire 2018-2019
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6414 du 25/10/2017]

31/08/2018 - Circulaire 6798 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en transport en commun public et / ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel [Cette circulaire remplace la circulaire n°5976 du 02/12/2016]

25/10/2017 - Circulaire 6414 - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement secondaire spécialisé de forme 3 de Wallonie-Bruxelles Enseignement - Année scolaire 2017-2018 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n°5923 du 21/10/2016]