Circulaires

31/03/2025 - Circulaire 9477 - Le Conseil de participation en pratique
[ERRATUM du 31/03/2025]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9264 du 24/05/2024]

21/03/2025 - Circulaire 9470 - Opérations statutaires : Maîtres et professeurs de religion de Wallonie-Bruxelles Enseignement – Changement d’affectation (Article 22quater AR 25/10/1971)

20/03/2025 - Circulaire 9465 - Circulaire relative au maintien dans l’enseignement spécialisé des élèves de formes 1 et 2, au-delà de 21 ans, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en Région de Bruxelles-Capitale - Année scolaire 2025-2026

17/03/2025 - Circulaire 9462 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9175 du 06/03/2024]

25/10/2024 - Circulaire 9373 - Dispositif expérimental - Engagement d’expert dans l’enseignement primaire et dans l’enseignement secondaire de plein exercice et en alternance

25/06/2024 - Circulaire 9296 - Informations utiles à la complétion du nouveau modèle de C4 - enseignement

06/03/2024 - Circulaire 9175 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8851 du 22/02/2023]

18/04/2023 - Circulaire 8891 - MODE, la gestion simplifiée et sécurisée des accès aux applications du pouvoir régulateur

29/03/2022 - Circulaire 8531 - Organisation du certificat en didactique en philosophie et citoyenneté - Priorité d'inscription pour les membres du personnel bénéficiant des mesures transitoires fixées à l'article 293sexdecies et 293septdecies/17 du décret du 11 avril 2014 - Enseignement organisé par la FWB et réseaux officiel subventionné et libre subventionné de caractère non confessionnel
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8206 du 06/08/2021, 8207 du 06/08/2021 et 8345 du 09/11/2021]

19/08/2020 - Circulaire 7690 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7224 du 08/07/2019]

11/03/2020 - Circulaire 7501 - Nouveau modèle de règlement de travail applicable aux membres des personnels WBE qui relèvent de la catégorie "PEA" (Directeur, enseignant et assimilés) qui concerne leurs conditions générales de travail au sein de l'établissement de leur affectation et qui, entre autres, fournit à ces travailleurs toute l'information nécessaire sur le fonctionnement et l'organisation du travail de l'établissement où ils y exercent leur(s) fonction(s)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 3816 du 08/12/2011]

06/12/2019 - Circulaire 7398 - Décret «inscription» - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2020-2021 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6916 du 13/12/2018]
[Modification de l'annexe "Liste établissements secondaires" en date du 19/12/2019]

03/06/2019 - Circulaire 7167 - Mise en oeuvre du décret du 14 mars 2019 portant diverses dispositions relatives à l'organisation du travail des membres du personnel de l'enseignement et octroyant plus de souplesse organisationnelle aux Pouvoirs organisateurs

27/04/2016 - Circulaire 5695 - Modèle de rapport sur la manière de servir du puériculteur en application de l'article 32 du décret du 12 mai 2004 fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la communauté française - Enseignement fondamental officiel subventionné [Réseau : OS - Niveau : FOND]

02/10/2013 - Circulaire 4584 - Modèle de règlement de travail - Enseignement spécialisé (Réseau : OS)

12/08/2013 - Circulaire 4495 - Modèle d'appel à candidatures pour l'engagement à titre définitif ou pour l'engagement à titre temporaire dans un emploi définitivement vacant ou temporairement vacant pour une durée de plus de 15 semaines dans une fonction de sélection de sous-directeur, de chef d'atelier et de coordonateur CEFA (Réseau : LC)

12/08/2013 - Circulaire 4496 - Modèle d'appel à candidatures pour la nomination à titre définitif ou pour la désignation à titre temporaire dans un emploi définitivement vacant ou temporairement vacant pour une durée de plus de 15 semaines dans une fonction de sélection de proviseur ou sous-directeur, de chef d'atelier et de coordonateur CEFA (Réseau : OS)

12/08/2013 - Circulaire 4497 - Modèle d'appel à candidatures pour l'engagement à titre définitif ou pour l'engagement à titre temporaire dans un emploi définitivement vacant ou temporairement vacant pour une durée de plus de 15 semaines dans une fonction de sélection de sous-directeur, de chef d'atelier et de coordonateur CEFA (Réseau : LNC)

12/08/2013 - Circulaire 4498 - Modèle d'appel à candidatures pour l'engagement à titre définitif ou pour l'engagement à titre temporaire dans un emploi définitivement vacant ou temporairement vacant pour une durée de plus de 15 semaines dans une fonction de sélection de secrétaire de direction et d'éducateur-économe (Réseau : LC)

12/08/2013 - Circulaire 4499 - Modèle d'appel à candidatures pour la nomination à titre définitif ou pour la désignation à titre temporaire dans un emploi définitivement vacant ou temporairement vacant pour une durée de plus de 15 semaines dans une fonction de secrétaire de direction et d'éducateur-économe (Réseau : OS)