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14/09/1978 - Circulaire - Elèves relevant des types 3 et 5 - Détermination des prestations des logopèdes
14/07/1983 - Circulaire - Organisation des classes de plein air dans l'Enseignement spécial primaire et secondaire organisé ou subventionné par l'Etat
10/11/1983 - Circulaire - Organisation de classes de plein air dans l'enseignement spécial primaire et secondaire organisé ou subventionné par l'Etat
20/09/1984 - Circulaire - Organisation pédagogique, éducative, matérielle et administrative du mi-temps pédagogique transplanté en Belgique et à l'étranger
14/08/1985 - Circulaire - Exécution de la circulaire ministérielle du 15 janvier 1980 n°322/83/B.42 - I, relative à l'enseignement spécial secondaire professionnel (Forme 3) : - Objectif des épreuves de qualification - Composition du jury de qualification
20/08/1985 - Circulaire - Paiement d'un minerval pour les élèves et étudiants étrangers - Disposition d'application pour l'année 1985-1986
14/10/1985 - Circulaire - Accidents hors-service - Synthèse juridique - Réf. : H.S.
14/10/1985 - Circulaire - Accidents hors-service - Synthèse juridique - Personnel directeur et enseignant - Réf. : H.S. (1)
14/10/1985 - Accidents hors-service - Synthèse juridique - Personnel administratif et ouvrier - Agents du Ministère - Réf. : H.S. (2)
13/09/1986 - Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Indemnisation (arrêté royal n°419 du 16 juillet 1986) [Réf. : Idemn. 2.]
20/03/1987 - Circulaire - Transport scolaire - Convoyeurs
02/07/1979 - Circulaire - Prestations du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement spécial - Modifications apportées à la circulaire ministérielle du 14 septembre 1978
30/07/1987 - Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 1er septembre 1987
17/08/1987 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [abroge C du 25/07/1986]
15/09/1987 - Circulaire - Pacte scolaire - Subventions - Octroi et utilisation
28/07/1988 - Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 1er septembre 1988
24/01/1989 - Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Voyages scolaires organisés durant les congés [REF. : QUAL.5(bis)] [Annule et remplace la circulaire du 13/09/1985 - UNIQUEMENT LA PARTIE Qual.-5]
23/06/1989 - Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1989
01/12/1989 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire du 13/09/1988 - circulaire introuvable]
25/05/1994 - Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice - Vacances et congés - Année scolaire 1994-1995
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice