Circulaires

15/02/2024 - Circulaire 9159 - DAccE : Communication générale [Eléments de rappel en
prévision du 2ème bilan de synthèse]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8780 du 05/12/2022 et 8882 du 06/04/2023]

11/01/2024 - Circulaire 9124 - Dossier d'accompagnement de l'élève (DAccE) - Procédure de conciliation
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8780 du 05/12/2022 et 8882 du 06/04/2023]

12/01/2023 - Circulaire 8807 - Pôles territoriaux : ERRATUM de la circulaire générale relative aux aménagements raisonnables et aux pôles territoriaux : Mise en place des aménagements raisonnables - Rappels généraux - Collaboration avec les centres PMS
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8722 du 14/09/2022 et abroge et remplace la circulaire 6831 du 19/09/2018]

22/09/2022 - Circulaire n°84 - La publicité de l'administration : Comment traiter une demande de copie ou de consultation d'un document administratif ? [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n°18 du 18/05/1995]

14/09/2022 - Circulaire 8722 - Pôles territoriaux : Circulaire générale relative aux aménagements raisonnables et aux pôles territoriaux : Mise en place des aménagements raisonnables - Rappels généraux - Collaboration avec les centres PMS

20/09/2021 - Circulaire 8269 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement fondamental libre - Déclaration des emplois vacants (FOND LIBRE)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7774 du 02/10/2020]

23/08/2021 - Circulaire 8228 - Accès aux documents administratifs : le principe de publicité de l'administration appliqué aux établissements d'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 3685 du 18/08/2011]

14/04/2021 - Circulaire 8052 - Covid 19 : Dispositions pour la fin de l'année 2020-2021 relatives à l'organisation des épreuves d'évaluation sommative, à la sanction des études et aux recours
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7971 du 16/02/2021 et 7972 du 16/02/2021]

11/03/2020 - Circulaire 7501 - Nouveau modèle de règlement de travail applicable aux membres des personnels WBE qui relèvent de la catégorie "PEA" (Directeur, enseignant et assimilés) qui concerne leurs conditions générales de travail au sein de l'établissement de leur affectation et qui, entre autres, fournit à ces travailleurs toute l'information nécessaire sur le fonctionnement et l'organisation du travail de l'établissement où ils y exercent leur(s) fonction(s)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 3816 du 08/12/2011]

19/09/2018 - Circulaire 6831 - Mise en oeuvre des aménagements raisonnables permettant l'accueil l'accompagnement et le maintien dans l'enseignement ordinaire, fondamental et secondaire des élèves présentant des besoins spécifiques

06/03/2014 - Circulaire 4765 - Déclaration de l'ancienneté de services acquise par les puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire depuis le 01/09/2013 (Réseau : OS - Niveaux : FOND MAT ORD)

10/09/2012 - Circulaire 4132 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : OS - Niveau : FOND)

17/10/2011 - Circulaire 3767 - ERRATUM à la circulaire n° 3700 du 30/08/2011 : Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants - Année scolaire 2011-2012
(Réseaux : OS - Niveau : FOND)

30/08/2011 - Circulaire - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants - Année scolaire 2011-2012
(Réseaux : OS - Niveau : FOND)

26/08/2011 - Circulaire - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants - Année scolaire 2011-2012
(Réseaux : LS - Niveau : FOND)

01/04/2011 - Circulaire - Règles statutaires d'engagement de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire
(Réseau : LS)

01/04/2011 - Circulaire - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire
(Réseau : OS)

26/08/2010 - Circulaire - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants
(Réseau : LS)

23/08/2010 - Circulaire - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants - Année scolaire 2010-2011
(Réseaux : OS)

22/03/2010 - Circulaire - Règles statutaires d'engagement de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire
(Réseau : LS)