Textes normatifs
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- Enseignement en général (956)
- Enseignement fondamental (FOND) (186)
- Enseignement secondaire (SEC) (242)
- Enseignement spécialisé (SPEC) (205)
- Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes (EA) (242)
- Enseignement artistique (ART) (155)
- Enseignement supérieur (SUP) (270)
- Enseignement à distance, à domicile et e-learning (DIST) (6)
- Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) (117)
- Membres du personnel de l'enseignement (297)
- Matières culturelles (453)
-
(-)
Matières personnalisables
(407)
- Matières personnalisables : Généralités (18)
- Aide à la jeunesse - Protection et Droit sanctionnel de la jeunesse (77)
- Enfance et ONE (43)
- Maisons de justice (Aide aux justiciables et aux détenus, Espaces-Rencontres, Aide jurid. de 1e lg) (6)
- Santé (Hôpitaux universitaires, Professionnels des soins de santé, ...) (273)
- Relations extérieures (128)
-
Transversal
(451)
- Budget et Finances (8)
- Conseils et Commissions (MCP) (370)
- Crise sanitaire du Coronavirus - Covid-19 - Infections respiratoires (Matières culturelles et personnalisables) (10)
- Education à la vie relationnelle, affective et sexuelle à l’école (EVRAS) [Enseignement / (Aide à la) Jeunesse] (3)
- (-) Egalité des chances - Droit des femmes - Interculturalité - Citoyenneté (12)
- Environnement - Développement durable - Transition écologique (1)
- Fonction publique - Ressources humaines (45)
- Infrastructures (8)
- Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (MCP) (14)
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