Textes normatifs
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française (100)
- Circulaire (Communauté française) (86)
- Décret de la Communauté française (30)
- Arrêté ministériel (25)
- Avis (10)
- Arrêté royal (4)
- Acte de délégation (Communauté française) (3)
- Loi (3)
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française - Avis (2)
- Circulaire ministérielle (Communauté française) (2)
- Note d’information (2)
- Accord de coopération (1)
- Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française (1)
- Protocole (1)
Appliquer
Appliquer
-
Enseignement en général
(7585)
- "Pacte scolaire" et ses arrêtés d'application - Textes relatifs aux subventions (180)
- Accord de coopération (69)
- Activités parascolaires - Centres de dépaysement et de plein air (CDPA) - Classes de découverte (90)
- Allocations et prêts d'études (104)
- Assistance aux écoles (Accrochage et décrochage scolaires - Violence - Equipes mobiles, ...) (64)
- Audition du personnel (Démission d'office - Procédure disciplinaire, de suspension préventive ou de licenciement) (58)
- Bâtiments scolaires - Locaux - Infrastructures (303)
- Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme) (491)
- Conseils et Commissions (ENS en général) (867)
- Cours de Religion et Morale (RLMO) - Cours de Philosophie et Citoyenneté (CPC) (75)
- Crise sanitaire du Coronavirus - Covid-19 - Infections respiratoires (Enseignement) (300)
- Culture - Enseignement (352)
- Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE (3763)
- Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS) (3283)
- Equivalence et légalisation des diplômes, certificats et attestations (93)
- Inspection des études - Conseil et Soutien pédagogiques - Contractualisation - Audit (219)
- Internats - Homes d'accueil (197)
- Jurys de la Communauté française (251)
- Langues - Régime linguistique - Langue d'immersion - Langue et Culture (LCO - OLC) - FLA (482)
- (-) Minerval et droits d'inscription - Frais scolaires - Gratuité (66)
- Projet d'établissement - Règlement des établissements (ROI, ...) et des études (40)
- Relations écoles-entreprises : Stage en milieu prof. - SFMQ - Bassin Ens qualif.- Formation - Emploi (21)
- Transport scolaire - Abonnement scolaire - Transport - Mobilité - Bicyclette (60)
- Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (ENS) (301)
- Enseignement fondamental (FOND) (3034)
- Enseignement secondaire (SEC) (4241)
- Enseignement spécialisé (SPEC) (2510)
- Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes (EA) (2552)
- Enseignement artistique (ART) (1327)
- Enseignement supérieur (SUP) (3115)
- Enseignement à distance, à domicile et e-learning (DIST) (91)
- Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) (941)
- Membres du personnel de l'enseignement (3726)
- Matières culturelles (2871)
-
Matières personnalisables
(1791)
- (-) Matières personnalisables : Généralités (130)
- Aide à la jeunesse - Protection et Droit sanctionnel de la jeunesse (579)
- Enfance et ONE (340)
- Maisons de justice (Aide aux justiciables et aux détenus, Espaces-Rencontres, Aide jurid. de 1e lg) (150)
- Santé (Hôpitaux universitaires, Professionnels des soins de santé, ...) (648)
- Ministère de la Fédération Wallonie-Bruxelles / Wallonie-Bruxelles Enseignement (1069)
- Relations extérieures (656)
-
Transversal
(4010)
- Acte de délégation (compétence et signature) (1444)
- Appui et Coordination - Politiques transversales (84)
- Budget et Finances (291)
- Conseils et Commissions (MCP) (542)
- Constitution et réformes institutionnelles (4)
- Crise sanitaire du Coronavirus - Covid-19 - Infections respiratoires (Matières culturelles et personnalisables) (86)
- Education à la vie relationnelle, affective et sexuelle à l’école (EVRAS) [Enseignement / (Aide à la) Jeunesse] (4)
- (-) Egalité des chances - Droit des femmes - Interculturalité - Citoyenneté (77)
- Environnement - Développement durable - Transition écologique (2)
- Fonction publique - Ressources humaines (2719)
- Informatique et Statistiques, E-Gouvernement (58)
- Infrastructures (180)
- Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (MCP) (539)
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice
