Communauté française de Belgique|
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL | CDA
Gallilex
Recherche législative
Recherche circulaires
Recherche des actes de délégation
Actualité législative
Aide à l’utilisateur
Maison de l'Adolescent (MADO)
Agrément des services d'accueil, d'accompagnement et d'orientation (aide à la jeunesse)
Aide sociale aux détenus
Aide sociale aux justiciables
Maison de jeunes
Agrément des maisons de jeunes, centres de rencontres et d'hébergement et centres d'information des jeunes et leurs fédérations
Sous-commission de qualification
Maison de Justice
Service d'aide sociale aux justiciables
Exécution des peines privatives de liberté
Peine privative de liberté
Surveillance électronique
Assistant de justice
Condamnation à des peines de prison
Peine de prison
Gestion de la surveillance électronique
Conditions de subventionnement
Infrastructures non-scolaires (administratives, culturelles, sportives, ...)
Maison de l'Adolescent (MADO)
Direction du Centre de surveillance électronique (AGMJ)
Maison Sport Bien-Etre
Assurance obligatoire contre la maladie et l'invalidité
Congé pour maladie ou infirmité
Dépistage des porteurs de maladies génétiques
Disponibilité pour maladie ou infirmité
Maladie génétique
Maladie professionnelle
Prophylaxie des maladies transmissibles
Commission sectorielle de coordination de la lutte antituberculeuse
Absence pour maladie ou infirmité
Congé pour donner des soins palliatifs
Expertise médicale
Service d'accueil d'enfants malades à domicile (SAEMD)
Pandémie/Epidémie de Coronavirus (COVID-19)
Pandémie/Epidémie de COVID-19 (Coronavirus)
Crise sanitaire - CORONAVIRUS - COVID 19
Test COVID
Comité d'accompagnement de l'enfance maltraitée
Aide aux enfants victimes de maltraitance
Centre daccueil spécialisé (CAS) (aide à la jeunesse)
Protection de la jeunesse
Enfant maltraité
Commission de Coordination de l'Aide aux Enfants Victimes de Maltraitances
Enfant victime de mauvais traitements, de privations ou de négligences
Protection des mineurs
Prévention de la violence
Prévention de la maltraitance
Maltraitance infantile
Régime de mandats (pour les fonctionnaires généraux)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e)
Prolongation d'un mandat
Mandat d'un membre (Commission, Conseil, Comité, ...)
Fonctionnaire général
Fonction publique
Commission de déontologie et d'éthique des mandataires publics
Médecin-contrôleur
Médecine du travail
Médecine préventive
Médecin contrôleur
Agrément aux professions paramédicales
Commission d'agrément des médecins spécialistes
Médecin spécialiste
Agrément des médecins spécialistes
Commission d'agrément des médecins spécialistes en dermato-vénéréologie (ou dermato-vénérologie)
Médecin spécialiste en dermato-vénéréologie (ou dermato-vénérologie)
Médecin spécialiste en dermato-vénérologie (ou dermato-vénéréologie)
Commission d'agrément des médecins spécialistes en dermato-vénérologie (ou dermato-vénéréologie)
Médecin spécialiste en anesthésie-réanimation
Commission d'agrément des médecins spécialistes en anesthésie-réanimation
Conditions de rétribution
Modalités de rétribution
Médecin spécialiste en médecine nucléaire
Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine nucléaire
Médecine nucléaire
Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Commission d'agrément des médecins spécialistes en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Médecin spécialiste en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Commission d'agrément des médecins spécialistes en anatomie pathologique
Médecin spécialiste en anatomie pathologique
Médecin spécialiste en chirurgie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en chirurgie
Chirurgie orthopédique
Médecin spécialiste en chirurgie orthopédique
Commission d'agrément des médecins spécialistes en chirurgie orthopédique
Médecin spécialiste en gastro-entérologie
Commission d'agréation des médecins spécialistes en gastro-entérologie
Agréation de médecins spécialistes
Commission d'agrément des médecins spécialistes en gastro-entérologie
Commission d'agréation
Médecin spécialiste en urologie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en urologie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en radiodiagnostic
Médecin spécialiste en radiodiagnostic
Commission d'agrément des médecins spécialistes en psychiatrie
Médecin spécialiste en psychiatrie
Commission d'agrément des médecins généralistes
Médecin généraliste
Agrément des médecins généralistes
Médecin spécialiste en biologie clinique
Commission d'agrément des médecins spécialistes en biologie clinique
Commission d'agrément des médecins spécialistes en pédiatrie
Médecin spécialiste en gériatrie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en gériatrie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine physique et en réadaptation
Biologie clinique
Médecin fonctionnaire
Soins de santé
Commission d'agrément des médecins spécialistes en stomatologie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en rhumatologie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en oto-rhino-laryngologie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en neurochirurgie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en cardiologie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en pneumologie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en neurologie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en génétique clinique
Commission d'agrément des médecins spécialistes en anesthésie-réanimation
Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine aiguë et des médecins spécialistes en médecine d'urgence
Commission d'agrément des médecins spécialistes en ophtalmologie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en oncologie médicale
Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine interne
Commission d'agrément des médecins spécialistes en gynécologie-obstétrique
Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine du travail
Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine d'assurance et expertise médicale
Commission d'agrément des médecins spécialistes en soins intensifs
Commission d'agrément des médecins spécialistes en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés
Commission d'agrément des médecins spécialistes en radiothérapie-oncologie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en infectiologie clinique
Désignation d'un médecin contrôleur
Médecin urgentiste
Académie royale de Médecine
Académie royale de Médecine de Belgique
Médecine du travail
Médecine préventive
Service médical du travail
Agrément aux professions paramédicales
Commission d'agrément des médecins spécialistes en dermato-vénéréologie (ou dermato-vénérologie)
Médecin spécialiste en dermato-vénérologie (ou dermato-vénéréologie)
Commission d'agrément des médecins spécialistes en dermato-vénérologie (ou dermato-vénéréologie)
Bureau d'administration
Médecin spécialiste en médecine nucléaire
Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine nucléaire
Médecine nucléaire
Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine physique et en réadaptation
Médecin fonctionnaire
Service médical et paramédical
Technologue en imagerie médicale
Technologie en imagerie médicale
Commission dagrément des technologues en imagerie médicale
Imagerie médicale
Technologue de laboratoire médical
Technologie de laboratoire médical
Agrément des technologues en imagerie médicale
Agrément des technologues de laboratoire médical
Soins de santé
Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine aiguë et des médecins spécialistes en médecine d'urgence
Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine interne
Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine du travail
Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine d'assurance et expertise médicale
Offre médicale
Planification de l'offre médicale
Commission consultative de planification de l'offre médicale en Communauté française
Programme spécialisé de soins oncologiques
Agréation d'un programme médical
Centre de Ressources en matière d'Education aux Médias
Conseil supérieur de l'Education aux Médias (CSEM)
Centre de Ressources en matière d'Education aux Médias
Conseil (supérieur) de l'Education aux Médias (CSEM)
Produits multimedias reconnus d'intérêt pédagogique
Conseil Supérieur de lEducation aux Médias (CSEM)
Services de médias audiovisuels
Service de médias audiovisuels
Autorisation aux médias de proximité
Médias de proximité
Distributeur de services de médias audiovisuels
Designation/Nomination de membres d'une Commission, d'un Comite, d'un Conseil ou d'une Chambre
Rejet de candidature de membres d'une Commission, d'un Comité ou d'un Conseil
Désignation/Nomination de membres d'un Conseil d'administration
Membre affilié (sport)
Ancien membre du personnel
Mandat d'un membre (Commission, Conseil, Comité, ...)
Désignation/Nomination de membres d'un Comité scientifique
Transmission de la mémoire des crimes contre l'humanité
Centre de ressources relatifs à la transmission de la mémoire
Centre labellisé relatif à la transmission de la mémoire 2
Centre labellisé relatif à la transmission de la mémoire 1
Transmission de la mémoire
Centre pluridisciplinaire relatif à la transmission de la mémoire
Mesure de placement (aide à la jeunesse)
Mesure de placement
Mesure d'aide
Mesure dhébergement
Mesures d'ordre et de sécurité
Mesure d'isolement
Mesure d'éloignement
Mesure d'aide individuelle
Mesure de protection individuelle
Mesure de conservation
Mesure de protection (patrimoine)
Mesures d'urgence
Lutte contre le dopage
Lutte antidopage
Lutte contre le dopage (Interdiction du dopage)
Liste des substances et méthodes interdites
Substances et méthodes interdites
Milieu d'accueil (aide à la jeunesse)
Milieu d'accueil subventionné (enfance/ONE)
Milieu d'accueil subventionné
Milieu de vie
Éloignement du milieu de vie
Milieu carcéral
Enseignement de promotion sociale en milieu carcéral
Personnel des services d'accueil (enfance)
Services d'actions en milieu ouvert
Aide aux jeunes dans leur milieu habituel de vie
Places disponibles dans les milieux d'accueil (ONE)
Centre fermé pour le placement provisoire de mineurs ayant commis un fait qualifié infraction
Prise en charge des mineurs ayant commis un fait qualifié infraction
Jeune mineur
Mineur ayant commis un fait qualifié infraction (aide à la jeunesse)
Dessaisissement d'un jeune (aide à la jeunesse)
Ministère de la Communauté française Wallonie-Bruxelles
Conférence interministérielle
Communications officielles et/ou formelles
Informatique administrative
Ministère public
Compétences entre les Ministres du Gouvernement de la Communauté française
Ministère de la Communauté française Wallonie-Bruxelles
Signature des actes du Gouvernement
Acte du Gouvernement
Conférence interministérielle
Collaborateur(trice) d'un Ministre
Statut administratif et pécuniaire du personnel des Cabinets ministériels
Ministre sorti de charge
Evaluation ministérielle
Mission à l'étranger
Mission de service
Mission d'audit
Objectifs et missions
Mission de service public
Missions archivistiques
Exécution d'une mission
Bien culturel mobilier
Protection du patrimoine culturel mobilier
Procédure de classement
Procédure d'inscription
Déclassement d'un trésor culturel
Radiation d'un bien d'intérêt patrimonial
Circulation des biens culturels mobiliers
Subventions de fonctionnement
Hôpital universitaire (2)
Transfert de membres du personnel
Liquidation de dotations
Dotation additionnelle
Infrastructure hospitalière universitaire
Modalité d'octroi et de justification
Modalité de justification
subvention pour l'entretien et l'équipement
Subvention de fonctionnement aux télévisions locales
Formateur interne
Service en charge de la formation
Modalité de sélection
Modalité d'indemnisation
Modalités de subventionnement
Modalités de délivrance
Modalités d'organisation
Modalités communes
Modalités spécifiques
Modalité de sanction
Modalité de demande
Modalités et procédures d'urgence (hôpital)
Modalités d'octroi, de suspension et de retrait de subventions
Moniteur(trice) sportif(ve) animateur
Moniteur(trice) sportif(ve) initiateur
Moniteur(trice) sportif(ve) éducateur
Moniteur(trice) sportif(ve) entraîneur
Association représentative de la profession muséale
Conseil supérieur des musées
Musée Royal de Mariemont
Reconnaissance et subventionnement des musées
Institution muséale
Musée de la Communauté française
Pôle muséal
Secteur muséal
Convention pluriannuelle
Visite libre
Visite accompagnée
Droit d'accès de référence
Recherche des textes législatifs
Recherche de texte législatif en vigueur
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Maison de l'Adolescent (MADO) Agrément des services d'accueil, d'accompagnement et d'orientation (aide à la jeunesse) Aide sociale aux détenus Aide sociale aux justiciables Maison de jeunes Agrément des maisons de jeunes, centres de rencontres et d'hébergement et centres d'information des jeunes et leurs fédérations Sous-commission de qualification Maison de Justice Service d'aide sociale aux justiciables Exécution des peines privatives de liberté Peine privative de liberté Surveillance électronique Assistant de justice Condamnation à des peines de prison Peine de prison Gestion de la surveillance électronique Conditions de subventionnement Infrastructures non-scolaires (administratives, culturelles, sportives, ...) Maison de l'Adolescent (MADO) Direction du Centre de surveillance électronique (AGMJ) Maison Sport Bien-Etre Assurance obligatoire contre la maladie et l'invalidité Congé pour maladie ou infirmité Dépistage des porteurs de maladies génétiques Disponibilité pour maladie ou infirmité Maladie génétique Maladie professionnelle Prophylaxie des maladies transmissibles Commission sectorielle de coordination de la lutte antituberculeuse Absence pour maladie ou infirmité Congé pour donner des soins palliatifs Expertise médicale Service d'accueil d'enfants malades à domicile (SAEMD) Pandémie/Epidémie de Coronavirus (COVID-19) Pandémie/Epidémie de COVID-19 (Coronavirus) Crise sanitaire - CORONAVIRUS - COVID 19 Test COVID Comité d'accompagnement de l'enfance maltraitée Aide aux enfants victimes de maltraitance Centre daccueil spécialisé (CAS) (aide à la jeunesse) Protection de la jeunesse Enfant maltraité Commission de Coordination de l'Aide aux Enfants Victimes de Maltraitances Enfant victime de mauvais traitements, de privations ou de négligences Protection des mineurs Prévention de la violence Prévention de la maltraitance Maltraitance infantile Régime de mandats (pour les fonctionnaires généraux) Directeur(trice) général(e) adjoint(e) Prolongation d'un mandat Mandat d'un membre (Commission, Conseil, Comité, ...) Fonctionnaire général Fonction publique Commission de déontologie et d'éthique des mandataires publics Médecin-contrôleur Médecine du travail Médecine préventive Médecin contrôleur Agrément aux professions paramédicales Commission d'agrément des médecins spécialistes Médecin spécialiste Agrément des médecins spécialistes Commission d'agrément des médecins spécialistes en dermato-vénéréologie (ou dermato-vénérologie) Médecin spécialiste en dermato-vénéréologie (ou dermato-vénérologie) Médecin spécialiste en dermato-vénérologie (ou dermato-vénéréologie) Commission d'agrément des médecins spécialistes en dermato-vénérologie (ou dermato-vénéréologie) Médecin spécialiste en anesthésie-réanimation Commission d'agrément des médecins spécialistes en anesthésie-réanimation Conditions de rétribution Modalités de rétribution Médecin spécialiste en médecine nucléaire Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine nucléaire Médecine nucléaire Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique Commission d'agrément des médecins spécialistes en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique Médecin spécialiste en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique Commission d'agrément des médecins spécialistes en anatomie pathologique Médecin spécialiste en anatomie pathologique Médecin spécialiste en chirurgie Commission d'agrément des médecins spécialistes en chirurgie Chirurgie orthopédique Médecin spécialiste en chirurgie orthopédique Commission d'agrément des médecins spécialistes en chirurgie orthopédique Médecin spécialiste en gastro-entérologie Commission d'agréation des médecins spécialistes en gastro-entérologie Agréation de médecins spécialistes Commission d'agrément des médecins spécialistes en gastro-entérologie Commission d'agréation Médecin spécialiste en urologie Commission d'agrément des médecins spécialistes en urologie Commission d'agrément des médecins spécialistes en radiodiagnostic Médecin spécialiste en radiodiagnostic Commission d'agrément des médecins spécialistes en psychiatrie Médecin spécialiste en psychiatrie Commission d'agrément des médecins généralistes Médecin généraliste Agrément des médecins généralistes Médecin spécialiste en biologie clinique Commission d'agrément des médecins spécialistes en biologie clinique Commission d'agrément des médecins spécialistes en pédiatrie Médecin spécialiste en gériatrie Commission d'agrément des médecins spécialistes en gériatrie Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine physique et en réadaptation Biologie clinique Médecin fonctionnaire Soins de santé Commission d'agrément des médecins spécialistes en stomatologie Commission d'agrément des médecins spécialistes en rhumatologie Commission d'agrément des médecins spécialistes en oto-rhino-laryngologie Commission d'agrément des médecins spécialistes en neurochirurgie Commission d'agrément des médecins spécialistes en cardiologie Commission d'agrément des médecins spécialistes en pneumologie Commission d'agrément des médecins spécialistes en neurologie Commission d'agrément des médecins spécialistes en génétique clinique Commission d'agrément des médecins spécialistes en anesthésie-réanimation Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine aiguë et des médecins spécialistes en médecine d'urgence Commission d'agrément des médecins spécialistes en ophtalmologie Commission d'agrément des médecins spécialistes en oncologie médicale Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine interne Commission d'agrément des médecins spécialistes en gynécologie-obstétrique Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine du travail Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine d'assurance et expertise médicale Commission d'agrément des médecins spécialistes en soins intensifs Commission d'agrément des médecins spécialistes en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés Commission d'agrément des médecins spécialistes en radiothérapie-oncologie Commission d'agrément des médecins spécialistes en infectiologie clinique Désignation d'un médecin contrôleur Médecin urgentiste Académie royale de Médecine Académie royale de Médecine de Belgique Médecine du travail Médecine préventive Service médical du travail Agrément aux professions paramédicales Commission d'agrément des médecins spécialistes en dermato-vénéréologie (ou dermato-vénérologie) Médecin spécialiste en dermato-vénérologie (ou dermato-vénéréologie) Commission d'agrément des médecins spécialistes en dermato-vénérologie (ou dermato-vénéréologie) Bureau d'administration Médecin spécialiste en médecine nucléaire Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine nucléaire Médecine nucléaire Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine physique et en réadaptation Médecin fonctionnaire Service médical et paramédical Technologue en imagerie médicale Technologie en imagerie médicale Commission dagrément des technologues en imagerie médicale Imagerie médicale Technologue de laboratoire médical Technologie de laboratoire médical Agrément des technologues en imagerie médicale Agrément des technologues de laboratoire médical Soins de santé Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine aiguë et des médecins spécialistes en médecine d'urgence Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine interne Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine du travail Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine d'assurance et expertise médicale Offre médicale Planification de l'offre médicale Commission consultative de planification de l'offre médicale en Communauté française Programme spécialisé de soins oncologiques Agréation d'un programme médical Centre de Ressources en matière d'Education aux Médias Conseil supérieur de l'Education aux Médias (CSEM) Centre de Ressources en matière d'Education aux Médias Conseil (supérieur) de l'Education aux Médias (CSEM) Produits multimedias reconnus d'intérêt pédagogique Conseil Supérieur de lEducation aux Médias (CSEM) Services de médias audiovisuels Service de médias audiovisuels Autorisation aux médias de proximité Médias de proximité Distributeur de services de médias audiovisuels Designation/Nomination de membres d'une Commission, d'un Comite, d'un Conseil ou d'une Chambre Rejet de candidature de membres d'une Commission, d'un Comité ou d'un Conseil Désignation/Nomination de membres d'un Conseil d'administration Membre affilié (sport) Ancien membre du personnel Mandat d'un membre (Commission, Conseil, Comité, ...) Désignation/Nomination de membres d'un Comité scientifique Transmission de la mémoire des crimes contre l'humanité Centre de ressources relatifs à la transmission de la mémoire Centre labellisé relatif à la transmission de la mémoire 2 Centre labellisé relatif à la transmission de la mémoire 1 Transmission de la mémoire Centre pluridisciplinaire relatif à la transmission de la mémoire Mesure de placement (aide à la jeunesse) Mesure de placement Mesure d'aide Mesure dhébergement Mesures d'ordre et de sécurité Mesure d'isolement Mesure d'éloignement Mesure d'aide individuelle Mesure de protection individuelle Mesure de conservation Mesure de protection (patrimoine) Mesures d'urgence Lutte contre le dopage Lutte antidopage Lutte contre le dopage (Interdiction du dopage) Liste des substances et méthodes interdites Substances et méthodes interdites Milieu d'accueil (aide à la jeunesse) Milieu d'accueil subventionné (enfance/ONE) Milieu d'accueil subventionné Milieu de vie Éloignement du milieu de vie Milieu carcéral Enseignement de promotion sociale en milieu carcéral Personnel des services d'accueil (enfance) Services d'actions en milieu ouvert Aide aux jeunes dans leur milieu habituel de vie Places disponibles dans les milieux d'accueil (ONE) Centre fermé pour le placement provisoire de mineurs ayant commis un fait qualifié infraction Prise en charge des mineurs ayant commis un fait qualifié infraction Jeune mineur Mineur ayant commis un fait qualifié infraction (aide à la jeunesse) Dessaisissement d'un jeune (aide à la jeunesse) Ministère de la Communauté française Wallonie-Bruxelles Conférence interministérielle Communications officielles et/ou formelles Informatique administrative Ministère public Compétences entre les Ministres du Gouvernement de la Communauté française Ministère de la Communauté française Wallonie-Bruxelles Signature des actes du Gouvernement Acte du Gouvernement Conférence interministérielle Collaborateur(trice) d'un Ministre Statut administratif et pécuniaire du personnel des Cabinets ministériels Ministre sorti de charge Evaluation ministérielle Mission à l'étranger Mission de service Mission d'audit Objectifs et missions Mission de service public Missions archivistiques Exécution d'une mission Bien culturel mobilier Protection du patrimoine culturel mobilier Procédure de classement Procédure d'inscription Déclassement d'un trésor culturel Radiation d'un bien d'intérêt patrimonial Circulation des biens culturels mobiliers Subventions de fonctionnement Hôpital universitaire (2) Transfert de membres du personnel Liquidation de dotations Dotation additionnelle Infrastructure hospitalière universitaire Modalité d'octroi et de justification Modalité de justification subvention pour l'entretien et l'équipement Subvention de fonctionnement aux télévisions locales Formateur interne Service en charge de la formation Modalité de sélection Modalité d'indemnisation Modalités de subventionnement Modalités de délivrance Modalités d'organisation Modalités communes Modalités spécifiques Modalité de sanction Modalité de demande Modalités et procédures d'urgence (hôpital) Modalités d'octroi, de suspension et de retrait de subventions Moniteur(trice) sportif(ve) animateur Moniteur(trice) sportif(ve) initiateur Moniteur(trice) sportif(ve) éducateur Moniteur(trice) sportif(ve) entraîneur Association représentative de la profession muséale Conseil supérieur des musées Musée Royal de Mariemont Reconnaissance et subventionnement des musées Institution muséale Musée de la Communauté française Pôle muséal Secteur muséal Convention pluriannuelle Visite libre Visite accompagnée Droit d'accès de référence