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25/08/2026 - Circulaire 9787 - Circulaire relative à l’octroi de périodes complémentaires pour permettre l’organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l’enseignement secondaire – Année scolaire 2026-2027 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9581 du 04/09/2025]
21/08/2026 - Circulaire 9780 - Sanctions disciplinaires, exclusions définitives et voies de recours - Enseignement fondamental et secondaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9496 du 29/04/2025]
14/07/2026 - Circulaire 9769 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l’enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l’année scolaire 2026-2027 (FOND LC) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9556 du 28/07/2025]
14/07/2026 - Circulaire 9767 – Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l’enseignement fondamental libre non confessionnel subventionné ordinaire pour l’année scolaire 2026-2027 (FOND LNC) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9558 du 28/07/2025]
14/07/2026 - Circulaire 9766 – Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l’enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l’année scolaire 2026-2027 (FOND OFF) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9557 du 28/07/2025]
09/07/2026 - Circulaire 9763 - Circulaire relative à l’organisation des écoles d’enseignement secondaire spécialisé – Année scolaire 2026-2027 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9552 du 22/07/2025] [ERRATUM du 10/07/2026 - p. 10 et p. 193]
24/06/2026 - Circulaire 9754 – Rentrée scolaire 2026-2027 - Organisation de l’enseignement fondamental ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9541 du 04/07/2025]
04/06/2026 - Circulaire 9733 – Règles générales applicables aux puériculteurs de l’enseignement maternel ordinaire libre subventionné : déclaration d’ancienneté – engagement – engagement statutaire [MAT ORD - LS LC LNC] [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9505 du 15/05/2025 et 9506 du 16/05/2025]
04/06/2026 - Circulaire 9734 - Règles générales applicables aux puériculteurs de l'enseignement maternel ordinaire officiel subventionné : Déclaration d'ancienneté - engagement – nomination [MAT ORD - OS] [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9504 du 15/05/2025 et 9507 du 16/05/2025]
03/06/2026 - Circulaire 9732 - Recours contre les décisions des Conseils de classe et des Jurys de qualification dans l’enseignement secondaire ordinaire 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9529 du 12/06/2025]
25/03/2026 - Circulaire 9689 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs non statutaires (ACS/APE/PTP/PART-APE) dans l’enseignement fondamental ordinaire subventionné (FOND LC/LNC/OFF) [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9474 du 25/03/2025, 9475 du 25/03/2025 et 9476 du 25/03/2025]
25/11/2025 - Circulaire 9621 - Rappel des obligations professionnelles des enseignants et de l’interdiction de toute activité de propagande politique dans les établissements [Circulaire actualisée]
15/09/2025 - Circulaire 9585 - Happi : Mise à disposition de la plateforme d’apprentissage en ligne aux établissements de l’Enseignement pour Adultes
04/09/2025 - Circulaire 9581 - Circulaire relative à l’octroi de périodes complémentaires pour permettre l’organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l’enseignement secondaire - Année scolaire 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9341 du 20/08/2024]
28/07/2025 - Circulaire 9556 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l’enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l’année scolaire 2025-2026 (FOND LC) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9326 du 22/07/2024]
28/07/2025 - Circulaire 9557 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l’enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l’année scolaire 2025-2026 (FOND OFF) [ERRATUM du 19/11/2025 : Actualisation du classement des puériculteurs] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9325 du 22/07/2024]
28/07/2025 - Circulaire 9558 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l’enseignement fondamental libre non confessionnel subventionné ordinaire pour l’année scolaire 2025-2026 (FOND LNC) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9327 du 22/07/2024]
04/07/2025 - Circulaire 9541 - Organisation de l'enseignement fondamental ordinaire 2025-2026
12/06/2025 - Circulaire 9529 - Recours contre les décisions des Conseils de classe et des Jurys de qualification dans l’enseignement secondaire ordinaire 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9297 du 25/06/2024]
16/05/2025 - Circulaire 9506 - Déclaration de l’ancienneté de service acquise sous contrats ACS/ APE/ PART-APE/ PTP et contractuels par les puériculteurs dans l’enseignement fondamental ordinaire subventionné libre depuis le 26/08/2024 (FOND LIBRE) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9248 du 08/05/2024]
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