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03/08/2009 - Circulaire - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire organisé par la Communauté française
22/06/2009 - Circulaire 2767 - CAPAES - Dossier administratif et professionnel - Modalités
14/11/2008 - Circulaire - Décret Mixité sociale - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année de l'enseignement secondaire ordinaire - Application de la phase 3
12/09/2008 - Circulaire - Décret Mixité sociale - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année de l'enseignement secondaire ordinaire
28/08/2008 - Circulaire - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire organisé par la Communauté française
19/12/2007 - Circulaire 2127 - Accidents et maladies professionnelles - Modalités de l'indemnisation des victimes
24/10/2007 - Circulaire - Forme et modalités de transmission du rapport d'activités des Centres Psycho-Médico-Sociaux, en application de l'article 41 §4 du décret relatif aux missions, programmes et rapport d'activités des Centres P.M.S. du 14 juillet 2006
12/10/2007 - Circulaire - Nouvelles modalités en matière d'inscription des élèves au premier degré de l'enseignement secondaire
26/09/2007 - Circulaire 2055 - Modalités de reconnaissance, par le Conseil des études, des capacités acquises pour l'admission dans des unités de formation ou pour la sanction de celles-ci, conformément à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 29 juin 2004 pris en application de l'article 8 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion
03/09/2007 - Circulaire - Modalités d'utilisation des nouveaux bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire organisé par la Communauté française
22/08/2007 - Circulaire 1995 - CAPAES - Dossier professionnel - Modalités
12/04/2007 - Circulaire - Complément à la Circulaire 1800 du 13-03-07. Modalités d'approbation du programme spécifique fixé par le Pouvoir organisateur en application de l'article 34 du décret du 14 juillet 2006 relatif aux missions, programmes et rapports d'activités des Centres psycho-médico-sociaux
13/03/2007 - Circulaire - Modalités d'approbation du programme spécifique fixé par le Pouvoir organisateur en application de l'article 34 du décret du 14 juillet 2006 relatif aux missions, programmes et rapports d'activités des Centres psycho-médico-sociaux
28/02/2007 - Circulaire - Modalités de paiement des temporaires en juin 2007
13/02/2007 - Circulaire 1753 - Déclarations DIMONA - Précisions complémentaires sur les modalités d'introduction des données à fournir à l'Office National de Sécurité sociale
06/09/2006 - Circulaire 1612 - Décret du 10 mars 2006 relatif aux statuts des maîtres de religion et professeurs de religion - Modalités d'application de l'article 20, § 2 (preuves de pénurie) (Réseau : OS)
30/05/2006 - Circulaire - Enseignement en langue d'immersion - Procédure et modalités d'introduction des demandes d'habilitation
20/09/2005 - Circulaire 1231 - CAPAES - Dossier professionnel - modalités - Année académique 2005/2006
21/03/2005 - Circulaire - Erratum à la circulaire n° 1063 du 24/02/2005 concernant les modalités d'application de l'article 96 du décret du 3 mars 2004 organisant l'enseignement spécialisé
24/02/2005 - Circulaire - Modalités d'application de l'article 96 du décret du 3 mars 2004 organisant l'enseignement spécialisé
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