Circulaires

01/10/2009 - Circulaire - Conseil de participation des internats autonomes et des homes d'accueil de l'enseignement organisé par la Communauté française : Missions - Composition - Renouvellement 2010

26/06/2009 - Circulaire - Prix de la pension des élèves internes dans les internats et homes d'accueil de l'enseignement spécialisé de la Communauté française
- Pension des élèves internes et externes envoyés dans les homes d'accueil permanents de la Communauté française
- Elèves internes pris en charge par l'aide à la jeunesse
- Recouvrement, par l'Administration centrale du cadastre, de l'enregistrement et des domaines, des pensions impayées
- Pension des membres de la famille du chef d'établissement et de l'administrateur

19/06/2009 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2009-2010 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé

28/08/2008 - Circulaire relative a l'organisation des établissements
d'enseignement spécialisé - VOLUME I - Directives et recommandations pour l'année 2008-2009 - Enseignement fondamental et secondaire spécialisé

22/08/2008 - Circulaire
- Prix de la pension des élèves internes dans les internats et homes d'accueil de l'enseignement spécialisé de la Communauté française
- Pension des élèves internes et externes envoyés dans les homes d'accueil permanents de la Communauté française
- Elèves internes pris en charge par l'aide à la jeunesse
- Recouvrement, par l'Administration centrale du cadastre, de l'enregistrement et des domaines, des pensions impayées
- Pension des membres de la famille du chef d'établissement et de l'administrateur

04/07/2008 - Circulaire - Prix journalier de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2008-2009

08/05/2008 - Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française

08/05/2008 - Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française

13/12/2007 - Circulaire - Erratum à la circulaire n° 2084 du 24 octobre 2007 " Prix de la pension des élèves internes dans les internats et homes d'accueil de l'enseignement spécialisé de la Communauté française pour l'année scolaire 2007-2008"

24/10/2007 - Circulaire - Adaptation du prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2007-2008

24/10/2007 - Circulaire
- Prix de la pension des élèves internes dans les internats et homes d'accueil de l'enseignement spécialisé de la Communauté française
- Pension des élèves internes et externes envoyés dans les homes d'accueil permanents de la Communauté française
- Elèves internes pris en charge par l'aide à la jeunesse
- Recouvrement, par l'Administration centrale du cadastre, de l'enregistrement et des domaines, des pensions impayées
- Pension des membres de la famille du chef d'établissement et de l'administrateur

21/05/2007 - Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française

21/05/2007 - Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française

07/11/2006 - Circulaire
- Prix de la pension des élèves internes dans les internats et homes d'accueil de l'enseignement spécialisé de la Communauté française -Pension des élèves internes et externes envoyés dans les homes d'accueil permanents de la Communauté française
- Elèves internes pris en charge par l'Aide à la Jeunesse
- Recouvrement, par l'Administration centrale du cadastre, de l'enregistrement et des domaines, des pensions impayées
- Pension des membres de la famille du chef d'établissement et de l'administrateur.
(Pour l'enseignement organisé par la Communauté française)

19/07/2006 - Circulaire - Adaptation du prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2006-2007

28/06/2006 - Circulaire 1523 - Enseignement spécialisé organisé par la Communauté française - Homes d'accueil permanent (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 7)

16/06/2006 - Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française (H.E.)

16/06/2006 - Circulaire - Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française (Sec. Fond.)

21/11/2005 - Circulaire
- Prix de la pension des élèves internes dans les internats et homes d'accueil de l'Enseignement spécialisé de la Communauté française
- Pension des élèves internes et externes envoyés dans les homes d'accueil permanents de la Communauté française
- Elèves internes pris en charge par l'Aide à la jeunesse
- Recouvrement, par l'Administration centrale du cadastre, de l'enregistrement et des domaines, des pensions impayées
- Pension des membres de la famille du chef d'établissement et de l'administrateur
- Année scolaire 2005-2006

22/06/2005 - Circulaire - Adaptation du prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2005-2006