- Circulaire 3338 - Inscription des élèves et étudiants dans les internats et homes d'accueil organisés par la Communauté française - Conditions requises pour obtenir une dérogation
(Réseau : CF)

Document n° 35808

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Cette circulaire est abrogé.
N° imprimerie
3338
Référence
-
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 01/09/2010 au 30/06/2011
Est modifié par

-

Est abrogé par
40551 [09/06/2015]
Circulaire 5281 - Inscriptions des élèves et étudiants dans les internats et homes d'accueil organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Conditions requises pour obtenir une dérogation [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 3338 du 11/10/2010]
Modifie

-

Abroge
27536 [16/04/2003]
Circulaire - Inscription des élèves dans les internats et homes d'accueil organisés par la Communauté française
Type : Abrogation
28152 [28/08/2003]
Circulaire - Inscription des élèves et étudiants dans les internats et homes d'accueil organisés par la Communauté française
Type : Abrogation
Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGERS - Service général de l'Enseignement organisé par la Communauté française
Nom du gestionnaire
AGERS - SG Ens organisé par la CF
Personne(s) de contact
Guy FOSTY (02/690 81 19 – guy.fosty@cfwb.be)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie-Dominique SIMONET
Ministre - Vice-Président et Ministre de l'Enseignement supérieur - Jean-Claude MARCOURT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC ORD SPEC sup
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
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39285 [07/05/2014]
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