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19/07/2007 - Circulaire - Rôle des Commissions consultatives. Décret organisant l'enseignement spécialisé du 3 mars 2004 Chapitre IX (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume 1 : Circulaire 10)
02/07/2007 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement artistique subventionnés
26/06/2007 - Circulaire - Vente d'objets mobiliers à des tiers dans les centres psycho-médico-sociaux et les établissements d'enseignement organisés par la Communauté
21/06/2007 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés.
12/06/2007 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Exercice 2007-2008. Application du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière des membres du personnel des établissements d'enseignement fondamental ordinaire - Brochure d'information
11/06/2007 - Circulaire - Organisation de la rentrée scolaire 2007/2008 des membres des personnels directeur et enseignant, auxiliaire d'éducation, paramédical, social et psychologique des établissements d'enseignement obligatoire organisé par la Communauté française
11/06/2007 - Circulaire - Organisation de la rentrée scolaire 2007/2008 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement de promotion sociale organisé par la Communauté française
07/06/2007 - Circulaire - Organisation de la rentrée scolaire 2007/2008 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française
21/05/2007 - Circulaire - Registre des actes de violence dont sont victimes les membres des personnels des établissements d'enseignement et assimilés organisé par la Communauté française - Site de la Médecine du travail
27/04/2007 - Circulaire 1854 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Nouveaux documents
11/04/2007 - Circulaire informative - Stockage dans les laboratoires de chimie des établissements d'enseignement de récipients contenant de l'acide picrique
03/04/2007 - Circulaire - Demandes de NTPP supplémentaires émanant du fonds de solidarité pour les établissements d'enseignement secondaire organisé par la Communauté française
03/04/2007 - Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Rappel de certaines dispositions essentielles en matière de sécurité
27/03/2007 - Circulaire - Union européenne: 50ème anniversaire du Traité de Rome. Opération "Printemps de l'Europe 2007". Organisation de débats dans les établissements d'enseignement secondaire ordinaire
22/03/2007 - Circulaire - Mise en garde à propos de la diffusion du document intitulé "Atlas de la Création" dans les établissements d'enseignement
28/02/2007 - Circulaire - Appel aux canddats à une désignation à titre temporaire en tant que membre du personnel administratif des établissements d'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux
25/01/2007 - Circulaire - Région de Bruxelles-Capitale : relevé d'informations relatives aux collaborations des établissements d'enseignements secondaire de plein exercice et des établissements de promotion sociale avec les fonds sectoriels
24/01/2007 - Circulaire - Personnel enseignant de Promotion sociale : changement d'affectation - Année scolaire 2006-2007 (Réseau : CF)
10/01/2007 - Circulaire - Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française (année 2007-2008)
07/11/2006 - Circulaire - Prix de la pension des élèves internes dans les internats et homes d'accueil de l'enseignement spécialisé de la Communauté française -Pension des élèves internes et externes envoyés dans les homes d'accueil permanents de la Communauté française - Elèves internes pris en charge par l'Aide à la Jeunesse - Recouvrement, par l'Administration centrale du cadastre, de l'enregistrement et des domaines, des pensions impayées - Pension des membres de la famille du chef d'établissement et de l'administrateur. (Pour l'enseignement organisé par la Communauté française)
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