14/09/1978 - Circulaire - Prestations du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement spécial
08/04/1976 - Circulaire - Prestations des membres des personnels enseignant, auxiliaire d'éducation et paramédical des établissements d'enseignement : a) Plages-horaires - b) Conseil et direction de classe, travail en équipe, guidance - c) Heures de surcroît
30/12/1975 - Circulaire - Commission départementale de sécurité et d'hygiène - Ministère de l'Education nationale et de la Culture française - Protection contre l'incendie dans les établissements de l'Etat et les internats y annexés