Circulaires

20/09/1996 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service (A.R. des 23-05-1967 et 10-11-1967) - Année budgétaire 96/97 - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles

22/11/1995 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service (A.R. des 23 mai 1967 et 10 novembre 1967) - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles - Année budgétaire 1995-1996

07/11/1995 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service (A.R. des 23/05/1967 et 10/11/1967) - Année budgétaire 1995-1996 - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles

04/10/1995 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service. (A.R. des 23.05.1967 et 10.11.1967). Année budgétaire 95/96. Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles

27/02/1995 - Circulaire - Comité Supérieur de contrôle - Marché de travaux, de fournitures ou de services

20/02/1995 - Circulaire - Personnel du service d'inspection de l'enseignement de la Communauté française - Promotion - Appel aux candidats

20/02/1995 - Circulaire - Personnel du service d'inspection de l'enseignement de la Communauté française - Promotion - Appel aux candidats

20/02/1995 - Circulaire - Personnel du service d'inspection de l'enseignement de la Communauté française - Promotion - Appel aux candidats

20/02/1995 - Circulaire - Personnel du service d'inspection de l'enseignement de la Communauté française - Promotion - Appel aux candidats

24/01/1995 - Circulaire - Déplacements de service au moyen d'une voiture automobile - Personnel des Centres P.M.S.

09/11/1994 - Circulaire - Le décret du 4 mars 1991 relatif à l'aide à la jeunesse (Txt 37)

19/05/1994 - Circulaire - Services à gestion séparée - Instructions pratiques

09/11/1993 - Circulaire aux protuteurs, responsables des services de protutelle et juges de la jeunesse - Compétences du conseiller en matière de protutelle (Txt 73)

04/06/1993 - Circulaire - Contrôle des membres du personnel par le service de santé administratif

28/05/1993 - Circulaire - Changement d'adresse du Service des Affaires juridiques et contentieuses

26/03/1993 - Circulaire - Service des Affaires juridiques et contentieuses changement d'adresse

15/01/1993 - Circulaire - Service de santé administratif - Contrôle des absences pour maladie des membres du personnel de l'enseignement subventionné

29/12/1992 - Circulaire - Valorisation des services prestés en qualité de chômeur mis au travail

24/11/1992 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Personnel contractuel

07/09/1990 - Circulaire - Documents à adresser au service de vérification - Dispositions applicables à partir du 1er septembre 1990 [REF. : RG/JG/12]