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27/01/1993 - Circulaire - Aux cherf des établissements d'enseignement secondaire de plein exercice
15/01/1993 - Circulaire - Service de santé administratif - Contrôle des absences pour maladie des membres du personnel de l'enseignement subventionné
07/01/1993 - Circulaire - Elèves étrangers - Admissibilité en matière d'organisation ou de subventionnement de l'enseignement maternel, primaire et secondaire
04/01/1993 - Circulaire - Enseignement maternel
15/12/1992 - Circulaire - Appel aux candidats - Personnel directeur et enseignant - Personnel auxiliaire d'éducation
10/12/1992 - Circulaire - Organisation des cours de religion islamique pour l'année scolaire 1992-1993 dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française ) - Engagement des maîtres et/ou professeurs de religion islamique
07/12/1992 - Circulaire - Personnel directeur et enseignant de la Communauté française - Fonctions de promotion - Appel aux candidats
04/12/1992 - Circulaire - Enseignement secondaire de plein exercice - Organisation de l'Inspection
30/11/1992 - Circulaire - Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française exécutant le décret du 29 juillet 1992 portant organisation de l'Enseignement secondaire de plein exercice
26/11/1992 - Circulaire - Enseignement supérieur de type court et de type long - Régularité des études - Règlement d'ordre intérieur
24/11/1992 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Formation "Connaissances de gestion" accès à la profession
03/11/1992 - Circulaire PS 260/92 - Enseignement de Promotion Sociale : Recrutement d'experts dans l'Enseignement de Promotion Sociale de régime 1
26/10/1992 - Enseignement de promotion sociale subventionné - Modalités de constitution et d'introduction des dossiers administratifs de demande d'admission aux subventions de sections ou d'unités de formation de l'enseignement de promotion sociale de régime 1
01/07/1992 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études
30/06/1992 - Circulaire - Echanges dans l'enseignement secondaire
18/05/1992 - Circulaire - Admission aux subventions - Formalités
18/05/1992 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale : Modalités de rémunération des membres du personnel non chargés de cours des établissements d'enseignement de promotion sociale dont les emplois sont créés et maintenus sur base de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 27 décembre 1991 relatif aux fonctions, charges et emplois des membres des personnels de l'enseignement de promotion sociale
18/05/1992 - Circulaire - Enseignement de promotion sociales - Modalités de rémunération des membres du personnel non chargés de cours des établissements d'enseignement de promotion sociale dont les emplois sont créés et maintenus sur base de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 27 décembre 1991 relatif aux fonctions, charges et emplois des membres des personnels de l'enseignement de promotion sociale
15/05/1992 - Circulaire - Circulaire d'informations générales - 1992
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Aide à la jeunesse
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