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- Circulaire - Enseignement supérieur de type court et de type long - Régularité des études - Règlement d'ordre intérieur

Document n°
17251
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
D1/REGL/AMRcirc118
Validité
-
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Ministère de l'Education, de la Recherche et de la Formation
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - André PHILIPPART
Remarques
-

Réseau(x)
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Niveau(x) et service(s)
-

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

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Textes dépendants
Textes connexes

Est référencé par
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Thèmes
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