17/07/2009 - Circulaire - Enseignement de Promotion sociale - Procédures d'agrément et d'organisation des actions mises en œuvre dans le cadre de la convention cadre «C.P.N.A.E. / C.F.» du 14 mars 2000 telle que modifiée
14/07/2009 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2009-2010 et gestion de la dotation de périodes - Année scolaire 2009-2010 [PROMSOC]
13/07/2009 - Circulaire - Maîtres de religion et professeurs de religion dans l'enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants - Cette circulaire annule et remplace la circulaire n° 2795 du 29/06/2009
10/07/2009 - Circulaire - Personnel auxiliaire d'éducation et personnel administratif - Modifications des normes
10/07/2009 - Circulaire - Demandes de dérogation aux normes relatives à la taille des classes
10/07/2009 - Circulaire - Circulaire n° 2790 du 29/06/09 - Cadres de personnel des Hautes Ecoles et des Ecoles supérieures des Arts - ERRATUM
07/07/2009 - Circulaire - Vade-mecum : Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées (Réseau : CF)
07/07/2009 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Gestion des dossiers des membres du personnel des hautes écoles subventionnées - Circulaire pour l'année académique 2009-2010 [Réseau : OS-LS - Niveau : HE]
06/07/2009 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française - Horaires hebdomadaires des trois phases - Horaires de la formation professionnelle des trois phases - ERRATA (391BIS/2009/259)
06/07/2009 - Circulaire - Transmission et validation des Certificats du secondaire supérieur
03/07/2009 - Circulaire - Frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe - Année scolaire 2008-2009
01/07/2009 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - Année scolaire 2009-2010 - Enseignement technique de transition - Enseignement technique de qualification - Enseignement professionnel
30/06/2009 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement supérieur artistique subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement artistique supérieur subventionné - Année scolaire 2009-2010
29/06/2009 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française - Horaires hebdomadaires des trois phases - Horaires de la formation professionnelle des trois phases (391/2009/259) (Enseignement spécialisé organisé par la Communauté française)
29/06/2009 - Circulaire - Maîtres de religion et professeurs de religion dans l'enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants
29/06/2009 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2009-2010 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire en alternance
29/06/2009 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné - Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel - Circulaire pour l'année scolaire 2009-2010 [Réseaux : LS - OS - Niveaux : FOND MAT PRIM ORD SPEC]
26/06/2009 - Circulaire - Prix de la pension des élèves internes dans les internats et homes d'accueil de l'enseignement spécialisé de la Communauté française - Pension des élèves internes et externes envoyés dans les homes d'accueil permanents de la Communauté française - Elèves internes pris en charge par l'aide à la jeunesse - Recouvrement, par l'Administration centrale du cadastre, de l'enregistrement et des domaines, des pensions impayées - Pension des membres de la famille du chef d'établissement et de l'administrateur
26/06/2009 - Circulaire - Prix journalier de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2009-2010
26/06/2009 - Circulaire 2788 - Circulaire relative au respect des dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative aux droits d'auteur et aux droits voisins
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