Circulaires

23/08/2006 - Circulaire 1574 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2006-2007 - Zone 1 - Bruxelles-Capitale

23/08/2006 - Circulaire 1575 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2006-2007 - Zone 8 -Tournai - Hainaut Occidental

23/08/2006 - Circulaire 1576 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2006-2007 - Zone 9 - Mons - Hainaut Centre

23/08/2006 - Circulaire 1577 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2006-2007 - Zone 10 - Charleroi - Hainaut Sud

23/08/2006 - Circulaire 1580 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2006-2007 - Zone 10 - Charleroi - Hainaut Sud

23/08/2006 - Circulaire 1573 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2006-2007 Zone 2 - Brabant Wallon

27/06/2006 - Circulaire 1519 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire - Année scolaire 2006-2007 - Zone du Brabant wallon

27/06/2006 - Circulaire 1520 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire - Année scolaire 2006-2007 - Zone de Bruxelles-Capitale

26/06/2006 - Circulaire 1512 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2006-2007 (Zone Bruxelles-Capitale)

26/06/2006 - Circulaire 1513 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2006-2007 (Zone Brabant Wallon)

21/06/2006 - Circulaire 1501 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre non confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2006-2007. Zone de Brabant Wallon (à l'exception de l'enseignement spécialisé)

21/06/2006 - Circulaire 1502 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre non confessionnel subventionné ordinaire - Année scolaire 2006-2007 - Zone de Bruxelles-Capitale

30/01/2006 - Circulaire 1340 - Demande d'extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire - fapplication de l'article 45, § 2ter, de l'arrêté royal du 22 mars 1969. - Demande d'octroi d'un complément de prestations - application de l'article 45 § 2bis, de l'arrêté royal du 22 mars 1969

06/01/2006 - Circulaire - Arrêté royal du 22 mars 1939 relatif au statut du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical. Changement d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone

03/07/2001 - Circulaire - Chargés de mission de zone

05/03/1998 - Circulaire - Sécurité : Inventaire asbeste, Signalisation des zones contenant de l'asbeste. Marquage des éléments contenant de l'asbeste

10/03/1995 - Circulaire - Temporaires prioritaires - Demande d'affectation dans une autre zone (article 33 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française)

01/02/1995 - Circulaire - Enseignement de Promotion sociale organisé par la Communauté française - Création du Conseil de coordination et des Conseils de zone de l'enseignement de promotion sociale organisé par la Communauté française

10/01/1995 - Circulaire - Arrêté royal du 22 mars 1969 relatif au statut modifié par l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 10 juin 1993 (Moniteur belge du 27 août 1993) - Changement d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone - Article 48 : FONCTION DE RECRUTEMENT (article 40 du nouvel arrêté) - Article 80 : FONCTION DE SELECTION (article 50 du nouvel arrêté )

04/07/1990 - Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1990 - Année scolaire 1990-1991