- Circulaire 1519 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire - Année scolaire 2006-2007 - Zone du Brabant wallon

Document n°
30759
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Date d'édition
N° imprimerie
1519
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2006 au 30/06/2007 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - DGPES - GEST - CZGE - FOS
Nom du gestionnaire
DGPES
Personne(s) de contact
Sylvie COLIN (02/413 25 92) - Vincent PETIT (02/413 33 67)
Signataire(s)
Fonctionnaire général(e) délégué(e) - Nicole DESURPALIS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Fond. Et Mat. Ordinaire
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
28799 [12/05/2004]
Décret fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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