Circulaires

03/08/2009 - Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - Année scolaire 2009-2010

03/08/2009 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé organisé par la Communauté française - Bulletins de l'enseignement spécialisé de forme 3

17/07/2009 - Circulaire - Inscription en immersion dans l'enseignement secondaire - Addendum à la circulaire n° 2194 du 14/02/2008 relative à l'organisation d'un apprentissage en immersion dans l'enseignement secondaire pour l'année scolaire 2009-2010

17/07/2009 - Circulaire - Enseignement de Promotion sociale - Procédures d'agrément et d'organisation des actions mises en œuvre dans le cadre de la convention cadre «C.P.N.A.E. / C.F.» du 14 mars 2000 telle que modifiée

16/07/2009 - Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2009-2010 pour les écoles supérieures des arts

06/07/2009 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française - Horaires hebdomadaires des trois phases - Horaires de la formation professionnelle des trois phases - ERRATA (391BIS/2009/259)

29/06/2009 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française - Horaires hebdomadaires des trois phases - Horaires de la formation professionnelle des trois phases (391/2009/259)
(Enseignement spécialisé organisé par la Communauté française)

29/06/2009 - Circulaire - Circulaire de recommandations relatives aux conventions de coopération portant organisation conjointe d'études supérieures

29/06/2009 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2009-2010 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire en alternance

26/06/2009 - Circulaire - Prix journalier de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2009-2010

26/06/2009 - Circulaire 2786 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Circulaire pour l'année scolaire 2009-2010 (RESEAUX : TOUS)

19/06/2009 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2009-2010 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé

18/06/2009 - Circulaire 2754 - Organisation de la rentrée académique 2009/2010 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Hautes écoles organisées par la Communauté française
(Réseau : CF)

18/06/2009 - Circulaire - Organisation de la rentrée scolaire 2009/2010 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement de promotion sociale organisé par la Communauté française

18/06/2009 - Circulaire - Organisation de la rentrée académique 2009/2010 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Ecoles supérieures des Arts
(Réseau : CF)

18/06/2009 - Circulaire 2757 - Organisation de la rentrée scolaire 2009/2010 des membres des personnels directeur et enseignant, auxiliaire d'éducation, paramédical, social et psychologique des établissements d'enseignement obligatoire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2009-2010 (Réseau : CF)

17/06/2009 - Circulaire - ERRATUM à la circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Volume I

17/06/2009 - Circulaire 2753 - Protection de la maternité :
1. Article 53 de la loi du 6 mai 2009 portant des dispositions diverses
2. Loi-programme du 22 décembre 2008
3. Décret du 30 avril 2009 portant exécution du Protocole du 20 juin 2008 conclu pour la période 2009-2010 avec les organisations syndicales représentatives du secteur de l'enseignement

16/06/2009 - Circulaire - Commission de langue française chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de la Communauté française - appel aux candidats pour la session 2010

16/06/2009 - Circulaire - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2009 - 2010 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit