- Circulaire - Circulaire de recommandations relatives aux conventions de coopération portant organisation conjointe d'études supérieures
Document n°
34279
Date d'édition
N° imprimerie
2791
Référence
-
Validité
A partir du 29/06/2009
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGENORS - Dir. de la Réglementation
Nom du gestionnaire
DGENORS - Dir. de la Réglementation
Personne(s) de contact
N. COLLARD (02/690 87 99) - C. FAGARD (88 00) – N. LAHLOU (87 96)
Signataire(s)
Ministre
- Vice-Présidente, Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations
-
Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
UNIV HE ESA ISA
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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