Circulaires

04/12/1992 - Circulaire - Enseignement secondaire de plein exercice - Organisation de l'Inspection

02/12/1992 - Circulaire - Arrêts du Conseil d'Etat - En cause le recours en référé administratif de deux candidats refusée en première session par le jury des sciences commerciales - Rejet de la demande de suspension de la décision du jury introduite par les requérants

30/11/1992 - Circulaire - Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française exécutant le décret du 29 juillet 1992 portant organisation de l'Enseignement secondaire de plein exercice

30/11/1992 - Circulaire - Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française exécutant le décret du 29 juillet 1992 portant organisation de l'Enseignement secondaire de plein exercice

27/11/1992 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1992-1993

26/11/1992 - Circulaire - Enseignement supérieur de type court et de type long - Régularité des études - Règlement d'ordre intérieur

26/11/1992 - Circulaire - Numéro spécial - Anniversaire

25/11/1992 - Circulaire - Origine des diplômes

24/11/1992 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Personnel contractuel

24/11/1992 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Formation "Connaissances de gestion" accès à la profession

24/11/1992 - Circulaire - Circulaire - Catalogue Mensuel - Acquisitions

24/11/1992 - Circulaire - Catalogue Mensuel - Acquisitions

03/11/1992 - Circulaire PS 260/92 - Enseignement de Promotion Sociale : Recrutement d'experts dans l'Enseignement de Promotion Sociale de régime 1

26/10/1992 - Enseignement de promotion sociale subventionné - Modalités de constitution et d'introduction des dossiers administratifs de demande d'admission aux subventions de sections ou d'unités de formation de l'enseignement de promotion sociale de régime 1

01/10/1992 - Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie"

18/09/1992 - Circulaire - Frais de transport des élèves qui participent aux classes de dépaysement et de découverte ainsi qu'aux classes de langues organisées en Belgique [REF. : JD/XL/VHR/92]

01/07/1992 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études

30/06/1992 - Circulaire - Echanges dans l'enseignement secondaire

16/06/1992 - Circulaire n°1 - Mission du conseiller dans le cadre de la protutelle (Txt 71)

02/06/1992 - Circulaire - Grèves et arrêts de travail