27/11/1992 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1992-1993

Document n° 17241

Consulter le texte (PDF)

N° imprimerie

Référence

IV/MD/YA/92

Date de Moniteur

Page Moniteur

Validité

A partir du 01/09/1992 au 30/06/1993

Est modifiée par

Est abrogée par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

Textes connexes

Nature juridique

Circulaire (Communauté française)

Niveau de pouvoir

Communauté française

Circulaires à thématiques particulières

Service gestionnaire

Direction générale de l'organisation des études, de l'enseignement de promotion sociale et des bâtiments scolaires de la Communauté française - Direction d'Administration de l'organisation des études - Service guidance P.M.S

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Ministre - Ministre de l'Education - Elio DI RUPO

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Service(s)

Niveau(x) d'étude

Forme(s) d'enseignement

Horaire(s)

Est référencée par

Est indiquée comme circulaire connexe par

Mots-clés liés

Expressions liées

Thèmes

Précédentes versions du PDF