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01/09/2004 - Circulaire - Demande de subventions-traitements et de fonctionnement - Année scolaire 2004-2005
01/09/2004 - Circulaire - Commission centrale de gestion des emplois pour les enseignements secondaire ordinaire et spécialisé, secondaire artistique à horaire réduit, artistique et de promotion sociale officiels subventionnés - Enseignement officiel subventionné. Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants
27/08/2004 - Circulaire - Fête de la Communauté française de Belgique du 27 septembre 2004 - Pavoisement des bâtiments scolaires
27/08/2004 - Circulaire - Application du décret du 12 mai 2004 aux membres du personnel ouvrier temporaire : Entrée en fonction ou reprise de fonction
26/08/2004 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale : Changement de numéro de fax
24/08/2004 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Renseignements annuels : Instructions pour l'année scolaire 2004-2005 - Rectificatif
20/08/2004 - Circulaire - Application de l'article 62 du décret du 12 mai 2004 fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la Communauté française en ce qui concerne l'enseignement officiel subventionné - Dispense d'introduction de candidature pour l'année 2004-2005, pour les membres du personnel visé par l'article 62 précité qui souhaitent faire usage de leur droit de priorité
16/08/2004 - Circulaire - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants
11/08/2004 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et remise au travail
11/08/2004 - Circulaire - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants
06/08/2004 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Changement de numéro de fax
06/08/2004 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française - Convention relative à l'occupation commune d'infrastructures par différents types d'enseignement
06/08/2004 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française - Brevet Européen des Premiers Secours (BEPS)
06/08/2004 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Régime des vacances et congés pour l'année scolaire 2004-2005
30/07/2004 - Circulaire - Remerciements du Ministre de l'Enfance Jean-Marc NOLLET pour la collaboration
30/07/2004 - Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Fonctions et cours - Régularité des élèves
29/07/2004 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation et remise au travail des membres du personnel mis en disponibilité par défaut d'emploi ou déclarés en perte partielle de charge - Année scolaire 2004-2005
29/07/2004 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation et rappel provisoire à l'activité des membres du personnel mis en disponibilité par défaut d'emploi ou déclarés en perte partielle de charge - Année scolaire 2004-2005
14/07/2004 - Circulaire - Organisation de la rentrée scolaire des membres des personnels directeur et enseignant, d'auxiliaire d'éducation, paramédical, social et psychologique des établissements d'enseignement obligatoire organisé par la Communauté française
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