- Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Renseignements annuels : Instructions pour l'année scolaire 2004-2005 - Rectificatif

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
29134
PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
946
Référence
PS 412/04
Validité
A partir du 01/09/2004
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
(412)
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Jean-Pierre HUBIN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Promsoc
Est modifié par

-

Est abrogé par
37058 [20/02/2012]
Circulaire - Droit d'inscription spécifique à charge des étudiants étrangers : Principes, montants, cas d'exemption, paiement et procédure de versement (Tous réseaux - Enseignement de Promotion sociale)
Modifie
28989 [12/07/2004]
Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Renseignements annuels : Instructions pour l'année 2004-2005
Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC