- Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Renseignements annuels : Instructions pour l'année scolaire 2004-2005 - Rectificatif

Document n° 29134

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946
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PS 412/04
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Validité
A partir du 01/09/2004
Est modifié par

-

Est abrogé par
37058 [20/02/2012]
Circulaire - Droit d'inscription spécifique à charge des étudiants étrangers : Principes, montants, cas d'exemption, paiement et procédure de versement (Tous réseaux - Enseignement de Promotion sociale)
Modifie
28989 [12/07/2004]
Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Renseignements annuels : Instructions pour l'année 2004-2005
Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
(412)
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Jean-Pierre HUBIN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Promsoc
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
-
Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencé par

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