06/08/2004 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Régime des vacances et congés pour l'année scolaire 2004-2005

Document n° 28991

Consulter le texte (PDF)

N° imprimerie

930

Référence

C. CF2004/13-PMS/12/05/04

Date de Moniteur

Page Moniteur

Validité

A partir du 01/09/2004 au 30/06/2005

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

Textes connexes

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Circulaires à thématiques particulières

Service gestionnaire

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

CPMS

Service(s)

Niveau(x) d'étude

Forme(s) d'enseignement

Horaire(s)

Est référencé par

Est indiqué comme texte connexe par

Mots-clés liés

Expressions liées

Thèmes

Précédentes versions du PDF