Circulaires

24/02/2009 - Circulaire - Établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Circulaire informative - Questionnaire PREVENT et ASSURALIA - Projet sur l'intégration de la santé et de la sécurité dans l'enseignement

20/02/2007 - Circulaire - Circulaire explicative de l'arrêté du Gouvernement de la
Communauté française du 19 janvier 2007 modifiant l'arrêté du
13 juin 2002 relatif aux subventions octroyées aux services de
promotion de la santé à l'école en application du décret du 20
décembre 2001 relatif à la promotion de la santé à l'école, et
aux services de promotion de la santé dans l'enseignement
supérieur, en application du décret du 16 mai 2002 relatif à la
promotion de la santé dans l'enseignement supérieur hors
universités

27/06/2006 - Circulaire - Recommandations du Gouvernement de la Communauté française relatives à la prévention du tabagisme et l'interdiction de fumer à l'école

19/01/2006 - Circulaire - Contrat collectif (n° 4.046.274) d'assurance « frais soins de santé et hospitalisation » - Modifications contractuelles - Pour le réseau d'enseignement organisé par la Communauté française

29/11/2005 - Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Protection des travailleurs contre la fumée de tabac - Arrêté royal du 19/01/2005 - Interdiction de fumer dans les établissements scolaires

03/10/2002 - Circulaire 401 - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française - Promotion de la santé à l'école

21/06/2000 - Circulaire n°2 relative à la mise en pratique de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 fixant la part variable des subventions pour frais de prise en charge des jeunes - ADDENDUM (Txt 44)

24/05/2000 - Circulaire n°2 relative à la mise en pratique de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 fixant la part variable des subventions pour frais de prise en charge des jeunes (Txt 43)

19/01/2000 - Circulaire - Sécurité : Inventaire de l'asbeste (amiante) - Application du règlement général pour la Protection du Travail dans les établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française

25/05/1999 - Circulaire - Circulaire relative à la mise en pratique de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 fixant la part variable des subventions pour frais de prise en charge des jeunes (Txt 42)

12/05/1998 - Circulaire - Application du Règlement général pour la Protection du Travail dans les établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française - Inventaire de l'asbeste (amiante)

27/10/1993 - Circulaire relative à l'exécution de l'Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant les conditions auxquelles l'obligation scolaire peut être remplie dans le groupe des institutions publiques de protection de la jeunesse, à régimes ouvert et fermé, de la Communauté française (Txt 65)