Circulaires

02/03/2016 - Circulaire 5637 - Sécurité/hygiène : Utilisation des pesticides en Région de Bruxelles-Capitale

18/05/2015 - Sécurité : Déclaration des allergènes contenus dans les denrées alimentaires [Réf. : PL/PL/SIPPT/201501018RA.9990]

19/03/2013 - Circulaire - Sécurité : Gestion et contrôle du matériel d'escalade

17/01/2013 - Circulaire 4271 - Organisation des cours de natation dans l'enseignement spécialisé

13/12/2012 - Circulaire - Organisation des cours de natation dans l'enseignement ordinaire

24/02/2009 - Circulaire - Établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Circulaire informative - Questionnaire PREVENT et ASSURALIA - Projet sur l'intégration de la santé et de la sécurité dans l'enseignement

11/02/2008 - Circulaire - Buts de football (et sports assimilés) mobiles - Sécurité des installations - Pictogramme d'avertissement

29/06/2006 - Circulaire - Semaine européenne 2006 consacrée à la sécurité et la santé des jeunes au travail. "Saef start … jeune réalisateur européen de l'année" : Concours de vidéo

30/10/2002 - Circulaire - Buts de football (et sports assimilés) mobiles

05/09/2001 - Circulaire - Sécurité : Aires de jeux et équipements - Arrêtés royaux du 28 mars 2001

19/01/2000 - Circulaire - Sécurité : Inventaire de l'asbeste (amiante) - Application du règlement général pour la Protection du Travail dans les établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française

10/07/1985 - Circulaire relative à la lutte contre la toxicomanie - Produits de substitution : Prévention et mesures de sécurité (Txt 81)