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CIRCULAIRE | N°52311 |

- Circulaire 9411 - Mise en œuvre des mesures de précaution liées au passage en code orange pour les infections respiratoires

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90842 |

- AD-SG-0954 - M.B. 15/02/2024 page 20394 - Acte de délégation - Olivier MAZY - François TRICARICO - SG - Secrétariat général - Direction générale de la Coordination et de l'Appui - Service général du Développement durable et des Politiques transversales - Pôle Développement durable - Direction des Relations internationales

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90481 |

- AD-SG-0680 - M.B. 27/08/2021 page 91898 - Acte de délégation - Olivier PLASMAN - François TRICARICO - SG - Secrétariat général - Direction générale de la Coordination et de l'Appui - Service général du Pilotage et de Coordination des Politiques transversales - Direction des Relations internationales

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90489 |

- AD-SG-0688 - Gallilex 01/09/2021 - Acte de délégation - Olivier PLASMAN - François TRICARICO - SG - Secrétariat général - Direction générale de la Coordination et de l'Appui - Service général du Pilotage et de Coordination des Politiques transversales - Direction des Relations internationales

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°42453 |

- Circulaire 5953 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission affecté(e) à la Direction des Relations internationales du Ministère de la Fédération Wallonie-Bruxelles

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°40635 |

- Circulaire 5365 - Avantages sociaux - Années civiles 2012 et 2013 [Remplace la circulaire 4129 du 07/09/2012]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°40552 |

- Circulaire 5282 - Sécurité des hébergements (internats et assimilés) - Application du Code wallon du Tourisme

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°39302 |

- Circulaire 4842 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission affecté(e) à la Direction des Relations internationales du Ministère de la Fédération Wallonie-Bruxelles

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°40200 |

- Circulaire ministérielle fixant l'encadrement et le plafonnement de la rémunération des gestionnaires publics dans les organismes publics

  • En vigueur
  • Circulaire ministérielle (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°37715 |

- Circulaire - Programme pour l'éducation et la formation tout au long de la vie 2007-2013 - Programme GRUNDTVIG - Education des adultes

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°37629 |

- Circulaire 4129 - Avantages sociaux années civiles 2010 et 2011 (Réseau : LS) [Cette circulaire remplace la circulaire n°3076 du 22/03/2010]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°37153 |

- Circulaire - Lancement du site www.indicateurswallonie.be

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°36849 |

- Circulaire - Programme pour l'éducation et la formation tout au long de la vie 2007-2013 - Programme GRUNDTVIG - Education des adultes

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°36020 |

- Circulaire - Recrutement d'un(e)chargé(e) de mission affecté(e) à la Direction des Relations internationales du Ministère de la Communauté française

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35868 |

- Circulaire - Programme pour l'éducation et la formation tout au long de la vie 2007-2013 - Programme GRUNDTVIG - Education des adultes

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35831 |

- Circulaire - Concours de projets d'Education relative à l'Environnement destiné à l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35820 |

- Circulaire - Soixante-cinquième anniversaire de l'Organisation des Nations Unies

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°26591 |

- Décret portant assentiment à l'Accord de coopération entre le Gouvernement de la Communauté française de Belgique et le Gouvernement de la Région wallonne, d'une part, et le Gouvernement de la République tchèque, d'autre part, fait à Prague le 28 mars 2001

  • En vigueur
  • Décret de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°26592 |

- Décret portant assentiment à l'Accord de coopération ainsi qu'à l'Annexe I et l'Annexe II, entre le Gouvernement de la Communauté française de Belgique et le Gouvernement de la Région wallonne, d'une part, et le Gouvernement de la République slovaque, d'autre part, fait à Bratislava le 30 mars 2001

  • En vigueur
  • Décret de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°28727 |

- Décret portant assentiment à la Convention n° 181 concernant les agences d'emploi privées, adoptée à Genève, le 19 juin 1997

  • En vigueur
  • Décret de la Communauté française
  • Communauté française
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