- Circulaire 5365 - Avantages sociaux - Années civiles 2012 et 2013 [Remplace la circulaire 4129 du 07/09/2012]
Document n°
40635
Date d'édition
N° imprimerie
5365
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2015
[A partir de 2015]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO – Direction d’Appui – Service des Affaires générales et intergouvernementales
Nom du gestionnaire
AGE - DGEO – Direction d’Appui
Personne(s) de contact
Alex VOLPE (02/690 84 61 - alex.volpe@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Niveau(x) et service(s)
TOUS NIV
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général
» "Pacte scolaire" et ses arrêtés d'application - Textes relatifs aux subventions
Relations extérieures
» Relations avec les autres niveaux de pouvoir
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