Circulaires

26/10/2023 - Circulaire 9094 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements d'enseignement de promotion sociale par vérificateur population
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8755 du 10/10/2022]

01/09/2016 - Circulaire 5858 - Sécurité/hygiène : Tri obligatoire de certains déchets en Wallonie

23/06/2015 - Circulaire 5313 - Sécurité / Hygiène : Déclaration des allergènes contenus dans les denrées alimentaires

18/05/2015 - Sécurité : Déclaration des allergènes contenus dans les denrées alimentaires [Réf. : PL/PL/SIPPT/201501018RA.9990]

18/02/2014 - Circulaire 4739 - Sécurité : Organisation de manifestations diverses - Addendum à la circulaire 4636 du 18/11/2013 (Réseau : FWB)

18/11/2013 - Circulaire 4636 - Sécurité : Organisation de manifestations diverses (Réseau : FWB)

19/03/2013 - Circulaire - Sécurité : Gestion et contrôle du matériel d'escalade

31/01/2013 - Circulaire - Sécurité : Uniformisation du système de mise en marche/arrêt - Commandes de la machine et équipements de travail (Réseau : FWB)

13/11/2012 - Circulaire - Campagne nationale d'information sur le risque Seveso (risques industriels majeurs) du Centre de crise (SPF Intérieur) [Comité sectoriel 9]

05/09/2012 - Circulaire - Sécurité / Hygiène : Respect de l'application des prescriptions réglementaires en matière de sécurité / hygiène, d'incendie et de l'AFSCA au sein des établissements scolaires

24/08/2011 - Circulaire - Campagne YAKAPA - Affiche «Trente à l'heure, tendre allure»

20/10/2010 - Circulaire - Soixante-cinquième anniversaire de l'Organisation des Nations Unies

22/12/2008 - Circulaire - Sécurité : Plan interne d'urgence [Comité sectoriel 17]

03/12/2007 - Circulaire 2115 - Plan interne d'urgence

03/04/2007 - Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Rappel de certaines dispositions essentielles en matière de sécurité

02/09/2005 - Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Plan interne d'urgence nucléaire [Gestion des risques nucléaires par les établissements d'enseignement organisé par la FWB]